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Devis création de piscine

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Déclaration préalable non faite: comment rattraper?

10 Vaneshka81 10 septembre 2018 à 19h08
scuba67610
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Construction d'une piscine en zone agricole

1 tatagrem 23 aout 2018 à 09h22
zaphod_83
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Faire controler les distances d'une piscine

7 JOSAUZEME 30 mai 2018 à 07h45
kladz
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Piscine sur emplacement réservé

3 supric34450 02 mars 2018 à 09h11
supric34450
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Zone verte protégée

15 Angiemu 16 octobre 2017 à 08h58
chri49
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Refus declaration prealable

7 gab38 14 septembre 2017 à 10h27
SENGA1964
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Où évacuer l'eau de la piscine ?

32 Bromyeta 04 juin 2017 à 00h29
setonaikai
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Piscine en zone N

3 mchanois 03 juin 2017 à 15h32
le-nordiste-59
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Erreur d'implantation piscine

15 SIDIO 02 janvier 2017 à 11h43
FabMarche
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Résolu Comment bien renseigner les surfaces taxables?

20 guy_38 07 décembre 2016 à 09h11
chri49
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Nouvelles limites d'implantation piscines

15 scuba67610 18 juillet 2016 à 15h35
SIDIO
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Pool house déclaration emprise au sol

0 kladz 03 juillet 2016 à 13h52
kladz
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Refus de PC à cause d'une piscine hors sol <10m2

0 jipé01 02 juillet 2016 à 17h29
jipé01
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Résolu Modification taille piscine sur declaration

14 steph3675 20 juin 2016 à 19h18
Pablitot
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Litige avec la mairie

7 babouna 20 juin 2016 à 16h58
chri49
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Emprise au sol insuffisante pour projet piscine [RESOLU]

3 zepoulp 17 juin 2016 à 09h34
zepoulp
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Limites de propriété

3 Zemop 28 avril 2016 à 23h45
socio28
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Délais repoussé à 2 mois déclaration prélable Mairie

3 Biquet3412 26 avril 2016 à 10h27
Pablitot
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Acquisition maison en cours, conflit piscine.

9 skellaza 16 avril 2016 à 20h47
Pablitot
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Piscine naturelle

8 erlingur 22 octobre 2015 à 16h30
Sandra125
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Législation piscine 10m2

6 neoqx 21 aout 2015 à 17h22
neoqx
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Mise en conformité piscine enterrée pour cadastre

4 Methraal 30 avril 2015 à 23h14
socio28
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Autorisations pisicine avec geomembrane

2 linvit 18 avril 2015 à 15h31
nathlea
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Déclarer piscine hors-sol 4.12*4.12 ?

3 dav.LA 27 mars 2015 à 00h26
socio28
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Erreur de la mairie dans la date de la DP

33 trail man 30 octobre 2014 à 21h30
mamao
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Cherche demande préalable de travaux

30 chacal1985 17 septembre 2014 à 21h53
efr44
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Déclaration préalable besoin d'aide

9 riri_du_34 29 aout 2014 à 22h58
efr44
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Limite propriété en zone ub

8 leadun 17 juillet 2014 à 09h09
monsieur piscines
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Balisage permanent

7 barock 01 avril 2014 à 22h31
chris59
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Question de delais...

21 mamao 20 mars 2014 à 21h52
mamao
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Comment déclarer un locale technique entérré?

16 LudoeTramo 27 février 2014 à 01h15
monsieur piscines
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Construction de piscine impossible ?

13 theclem35 14 janvier 2014 à 11h08
monsieur piscines
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Declaration travaux pour spa de nage

1 PFO94 17 décembre 2013 à 09h56
monsieur piscines
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Declaration de travaux

10 soso_sf 08 décembre 2013 à 16h59
monsieur piscines
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Opposition à une DP pour piscine

14 sando972 21 novembre 2013 à 13h19
monsieur piscines
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Interpretation PPRI

1 virka 30 décembre 2011 à 12h12
rv13300
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Piscine maconnée et terrain a batir

5 02ced 28 septembre 2011 à 15h04
02ced
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Autorisation de faire ma piscine dans un lotissement

8 PAPOUNET83 24 mai 2011 à 23h15
Chris
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Affichage sur la voirie

8 SALYVE66 09 mai 2011 à 16h53
gaff
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Demande de travaux refusé, besoin d'aide

8 poupoulette67 02 octobre 2010 à 07h03
Patbebert
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Demande de travaux pour piscine hors sol ?

1 maxtofurious 26 juillet 2010 à 23h21
mozart
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Est ce que vous avez eu votre accord avant 1 mois ?

5 natalesque 07 juin 2010 à 18h41
Souricetb
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Construction piscine à moins de 30 mètres de l'habitation

6 wanene 24 mars 2010 à 19h31
Bastide

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