Comment bien renseigner les surfaces taxables? Résolu

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guy_38
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Isere
Ancienneté : + de 3 ans
Le 22/02/2016 à 08h30
Comment bien renseigner les surfaces taxables?
Bonjour.

Je vais bientôt me lancer dans la construction de ma piscine mais, je bloque dans la compréhension des documents administratifs...

En effet, ma piscine va être quelque peu "atypique" car elle sera en hauteur. Je dois donc faire un "bassin" de 30 m2 que je devrai en partie remblayer avant d'y poser ma coque de 21 m2. Jusqu'ici ça irai mais, je vais y coller une terrasse, elle aussi en hauteur, de 27 m2. Je vous invite à voir le projet sur mon profil.

Le problème que je rencontre est dans le renseignement des "surfaces taxables" qui se trouve en page 8 de la demande de permis de construire.
Que dois-je mettre en: surface taxable totale crée de la construction, hormis les surfaces de stationnement closes et couvertes?

Si quelqu'un a déjà rencontré cette situation et qu'il peut me renseigner sa serai sympa!
Merci.
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une piscine...

Allez dans la section devis création de piscine du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de pisciniers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les pisciniers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : http://www.forumpiscine.com/devis_piscine/0-74-devis_creation_de_piscine.php
aressudest

Messages : Env. 30
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 2 ans
Le 11/11/2016 à 06h30
La surface taxable c'est tout ce que tu construit y compris les terrasse , on ne parle plus de surface habitables , que ce soit un garage une remise ou tout autre ouvrage , a partir du moment ou tu construit avec autorisation ou permis c'est taxable , dans ton cas une pisicne de 30 m2 c'est une moyenne de 200 euros par M2 de taxe a payer , ensuite tu va sera imposer sur 30 m2 de terrasse plus les 27 M2 de plage Je te conseille de telecharger le PLU de ta ville , fait attention il n'est pas certain que tu puisse construire en hauteur ta pisicne
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Pablitot

Messages : Env. 200
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 3 ans
Le 11/11/2016 à 09h13
AÎe Aîe , Aïê , on est parti sur de grosses erreurs d'interprétation là ...

Il ne s'agit en aucun cas , mais alors en aucun cas de 200 € du m²  , ce qui ferait payer  6.400 €  pour une piscine de 8 x 4 


il s'agit plus simplement de   8 x 4  =  32 m² 

32 m²  que multiplient  200   =  6400  € ...    que l'on oublie pas de multiplier par le coéf  communal , généralement 1.5 %  auquel s'ajoute le coéf départemental  , généralement 2,5 %  donc  je reprends :

2.5 %  +  1,5 %  =  4%    6.400  x  4 %  =   256  €  !!!    çà va mieux , non  ??  


Et au lieu d'aller dans les détails qui de toute façon varient d'une commune à l'autre , préciser que pour une piscine , il s'agit d'une simple déclaration de travaux , beaucoup plus simple qu'un permis de construire
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aressudest

Messages : Env. 30
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 2 ans
Le 13/11/2016 à 06h03
Mon cher pablitot il n y aucuneeeeeeeeeeeeeee erreur apprend a lire une moyenne de 200 euros cela veut dire approximativement , si tu est la pour le faire le maître d’école pour ma part j'essaie simplement d'aider !!!!!!!!!!!!!!!!!!!
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aressudest

Messages : Env. 30
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 2 ans
Le 13/11/2016 à 06h10
Vu le plan que notre ami nous a transmis il y aura permis de construire , en effet c'est une extension de la maison ne dit pas n'importe quoi jette plutôt un coup d’œil sur le projet qui entre la piscine l'extension de la maison par la création d'une terrasse sur vide de plus de 2.50 mètre fait 57 M2 d'emprise au sol Mon cher
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Pablitot

Messages : Env. 200
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 3 ans
Le 13/11/2016 à 09h27
Il est tout a fait exact que je parle du calcul de la fameuse taxe d'aménagement dûe une fois pour toute par chaque personne installant une piscine . - permis ou pas -

Quand à toi , tu confonds sans doute avec l'augmentation des taxes foncières et d'habitation auxquelles personne ne peut donner une réponse précise pour la bonne raison que ces dernières se calculent en fonction de paramètres et de valeurs qui nous sont pour partie inconnus

( valeur du bâti existant , des surfaces habitables mais aussi du terrain , et même revenus de l'assujetti )
je parle toujours des taxes foncières et d'habitations

Pour ce qui est des taxes afférentes au nouveau bâti , il est inutile de faire semblant de pouvoir en donner la teneur , puisque ces dernières varient non seulement d'une ville a l'autre mais également d'une rue à l'autre et prennent en compte dans leur calcul des valeurs foncières qui sont inconnues

quand aux terrasses , lorsque l'on fait partie des métiers de la piscine ou du BTP , on ignore pas que dans l'ensemble presque personne ne les déclare ou si peu , et encore moins dans le grand sud où plus l'on se dirige vers  bas de la france , mois on les déclare

sur ce ,  Guy a indiqué que son problème était résolu , donc ...
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aressudest

Messages : Env. 30
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 2 ans
Le 14/11/2016 à 05h49
Dans un dossier il faut avoir les tenants et les aboutissants , le plan que GUY 38 transmet laisse apparaître une extension de sa maison avec une piscine le fait que la terrasse vous permet aussi d’accéder a la porte d'entrée de la maison laisse supposer que vous êtes en cours de construction ou de finition de la maison le fait d'y rajouter une surface de 25 m2 supplémentaire a plus de 50 cm du sol implique quel que soit la commune un permis de construire
Monsieur Guy 38 la première des questions est :
Avez vous obtenu votre conformité sur cette maison si oui il vous faut déposer une permis de construire pour y intégré une avancée de la maison avec piscine
SI vous êtes encore en phase de chantier pour la maison il vous faut déposer un permis modificatif de l'ensemble de votre projet
Quand a votre message privé monsieur PABLITOT je ne suis pas sensible aux menaces de quelques sorte de ce soit , si vous vous souhaitez me faire fermer ma gueule en public comme vous le préciser dans votre message privé , faites Je ne me suis pas inscrit sur ce forum pour jouer a celui qui a la plus grosse ou qui pisse le plus loin et je ne cherche pas non plus des clients sur le forum Guy est en ISERE pour ma part je suis a FREJUS , et j'ai assez de travail pour ne pas aller en chercher a 350 km de chez moi
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biodisdonc

Messages : Env. 2000
Dept : Gers
Ancienneté : + de 5 ans
Le 14/11/2016 à 09h03
Bonjour,

Je voudrais juste apporter une petite précision sur le permis concernant les terrasses:

"... n'entrent pas dans le champ d'application du permis de construire, notamment, les travaux ou ouvrages suivants :
...

7. Les terrasses dont la hauteur au-dessus du sol n'excède pas 0,60 mètre ;

...
"

Guy_38 a bien évidement l'obligation d'obtenir un permis de construire, mais il serait intéressant qu'il nous dise comment il a réglé son problème et si il a obtenu des renseignements "fiables" sur ce que cela va lui couter.
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Pablitot

Messages : Env. 200
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 3 ans
Le 14/11/2016 à 09h15
aressudest a écrit: je ne cherche pas non plus des clients sur le forum Guy est en ISERE pour ma part je suis a FREJUS , et j'ai assez de travail pour ne pas aller en chercher a 350 km de chez moi



D'abord , tenons nous en aux faits : lecteur assidu de ce forum , je lis tes interventions comme je lis celles des autres intervenants .

Plusieurs fois , tu as laché des inepties , et souhaitant éviter toute polémique , je ne les ai pas relevées , excepté la dernière , que j'ai traité avec courtoisie

Il me paraît normal que la réciproque soit appliquée de ton côté 

Or , tes commentaires sur mes interventions ne respectent pas cette courtoisie . C'est en celà que j'ai tenté de te faire comprendre , en privé .

Au passage ,tu peux aller lire la Charte du Forum , qui stipule que les échanges en messagerie privée n'ont pas à être évoqués ici .

Tu affirmes ne pas chercher de clients , alors que personne n'a évoqué ce point ...  à part toi  !

Commence d'abord par lire le sujet avant de vouloir répondre , çà aide :  Guy38  a signalé voici trois jours que son topic était résolu :  c'est d'ailleurs marqué en gros et en bleu au début et à la fin du sujet

Donc si la demande est résolue ...  pour moi c'est clos

Edité 4 fois, la dernière fois il y a +2 ans.
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Pablitot

Messages : Env. 200
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 3 ans
Le 14/11/2016 à 09h30
biodisdonc a écrit:Bonjour,

Je voudrais juste apporter une petite précision sur le permis concernant les terrasses:

"...  n'entrent pas dans le champ d'application du permis de construire, notamment, les travaux ou ouvrages suivants :
7. Les terrasses dont la hauteur au-dessus du sol n'excède pas 0,60 mètre ;..
"

Guy_38 a bien évidement l'obligation d'obtenir un permis de construire, mais il serait intéressant qu'il nous dise comment il a réglé son problème et ce que cela va lui couter.



Salut Bio
Comme tu aimes les liens extérieurs gouvernementaux , celui-ci est très récent et répond à l'ensemble de tes questions 
Cdt 
https://www.toutsurmesfinances.com/impots/taxe-fonciere-et-a[...]cul-et-exoneration.html
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chri49

Messages : Env. 2000
Dept : Maine Et Loire
Ancienneté : + de 5 ans
Le 14/11/2016 à 19h02
aressudest a écrit:Quand a votre message privé monsieur PABLITOT je ne suis pas sensible aux menaces de quelques sorte de ce soit , si vous vous souhaitez me faire fermer ma gueule en public comme vous le préciser dans votre message privé , faites Je ne me suis pas inscrit sur ce forum pour jouer a celui qui a la plus grosse ou qui pisse le plus loin et je ne cherche pas non plus des clients sur le forum Guy est en ISERE pour ma part je suis a FREJUS , et j'ai assez de travail pour ne pas aller en chercher a 350 km de chez moi

Comme le sujet est clos, je peux me permettre de te souhaiter une bienvenue au club .
Et je te confirme qu'aucune menace ne peut t’empêcher de poster ici, moi on m'a menacé de m'envoyer la gendarmerie il y a quelques mois, je les attends toujours
Donc pas de panique, il y juste de drôle de personnages qui trainent ici; un jour l'agresseur et le lendemain la victime
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Piscine 10x5 fond plat sous abri télescopique
traitement brome
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aressudest

Messages : Env. 30
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 2 ans
Le 15/11/2016 à 05h46
Mon CHER PABLITOT OU plutot CHRISTOPHE VOILA UN Copié collé de ton message en privé Si tu considère que c'est poli et sans menaces , nous n'avons don pas la même notion de la courtoisie

ci dessous tes propos


tu es gentil , je fais des piscines depuis 30 ans et je suis même probablement l'un de tes fournisseurs

alors ferme la un peu , essaie plutôt de mettre l'hiver a profit pour trouver des clients et évite les conneries , ce n'est pas la premiere fois que tu en dis et je suis gentil je t'ai répondu en MP

la prochaine fois je reponds publiquement et t'habille pour l'hiver

monsieur piscines
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aressudest

Messages : Env. 30
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 2 ans
Le 15/11/2016 à 06h14
Christophe je ne comprends pas que tu puisse mentir a ce point , tu prétends construire des piscines depuis 30 ans et être probablement mon fournisseur , je ne pose pas des piscine en coque , je ne t'ai jamais commandé de produit sur ton site , je n'est te jamais contacté en message privé , je ne te connait pas , tu ne me connait pas, tu diffuse ta bio sur le net ou tu précise que tu est dans le domaine de la piscine depuis 10 ans , ta société sur internet de vente de coque existe depuis 3 ans , au final tu parle beaucoup de toi , essaye d'avoir un minimum d'humilité devant des gens dont tu ignore le parcours , essaie de donner un avis et non pas des leçons , tu induit les membres en erreur ces erreurs peuvent leur coûter cher en matière de respect des règles d'urbanisme Pour ma part quand je rencontre un client qui souhaite construire une piscine j'essaie de lui donner un maximum d'infos sur les contraintes administratives , il a y a deux type de manière de vendre un piscine la première est basé sur la franchise La seconde consiste a faire rêver le client , les rêves peuvent se transformer en cauchemar Ce sont des gens comme toi qui pourrisse la profession
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Pablitot

Messages : Env. 200
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 3 ans
Le 15/11/2016 à 09h11
aressudest a écrit: je ne te connait pas , tu ne me connait pas ...



Et il t'en sera beaucoup pardonné pour cet aveu  ! 

Si nous ne nous connaissons pas , il est donc inutile de faire croire le contraire à travers un fatras d'affirmations lesquelles n'ont pas plus de valeur que celui qui te les a suggéré , puisque , comme tu le précise , nous ne nous connaissons pas !

Si nous ne nous connaissons pas , tout est dit !
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biodisdonc

Messages : Env. 2000
Dept : Gers
Ancienneté : + de 5 ans
Le 15/11/2016 à 09h19
Pablitot a écrit:
aressudest a écrit: je ne te connait pas , tu ne me connait pas ...



Et il t'en sera beaucoup pardonné pour cet aveu  ! 

Si nous ne nous connaissons pas , il est donc inutile de faire croire le contraire à travers un fatras d'affirmations lesquelles n'ont pas plus de valeur que celui qui te les a suggéré , puisque , comme tu le précise , nous ne nous connaissons pas !

Si nous ne nous connaissons pas , tout est dit !


Sur le forum, l'anonymat de chacun est sacré, sinon ce n'est plus la peine d'utiliser des pseudos.
Chacun doit être libre de dire ce qu'il pense sans craindre des pressions d'"habillage public".
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