Déclaration préalable besoin d'aide

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riri_du_34
Auteur du sujet

Messages : Env. 40
De : Saint-thibéry (34)
Ancienneté : + de 8 ans
Le 15/08/2014 à 10h59
Déclaration préalable besoin d'aide
Bonjour à Tous,
Voila je suis en train de remplir le formulaire de déclaration préalable et je me pose la question de qu'est ce qu'il faut que j'y mette dedans ...
J'ai mis un extrait cadastre, un plan du terrain avec le croquis de la maison + PISCINE, un plan du lotissement avec notre lot et ensuite ???

Une autre question une fois le dossier remis en mairie nous avons combien de temps exactement pour commencer les travaux ? y'en a qui dise 3 semaine d'autre 1 mois ou encore 2 mois ...

Merci beaucoup
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Messages : Env. 100
De : Gratentour (31)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 15/08/2014 à 19h22
Pour le remplir convenablement j'ai pas hésité à contacter la personne de l'urbanisme de ma mairie qui m'a renseigné.
C'est vrai que c'est pas trés clair leurs formulaires Rolleyes
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Mon projet ici => http://www.forumpiscine.com/photos/voir.php?p=52783#52783
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ahunuivoile

Messages : Env. 2000
Dept : Aude
Ancienneté : + de 7 ans
Le 17/08/2014 à 15h27
Bjr
si vous avez la possibilité de construire sans rien déclarer, c'est a dire que personne ne puisse voir dans votre terrain, ou que personne ne vous dénonce
et bien faite le
dans le cas contraire,sachez que si vous envoyez une DP et bien quelques mois ou année apres, le fisc va vous adresser une déclaration H 1 a remplir
et là vous allez comprendre!!

si vous ne savez pas ce qu'est la déclaration H 1 , consulez internet

bon courage

cdlt
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riri_du_34
Auteur du sujet

Messages : Env. 40
De : Saint-thibéry (34)
Ancienneté : + de 8 ans
Le 17/08/2014 à 17h28
???

perso je ne prendrais pas le risque de rien dire ... ca coute bien plus cher si par la suite vous vous faite attraper ...

Je demande des renseignement concernant une déclaration aux impots et on me dit de ne rien dire mdr trop fort j'adore les conseils ici mdr
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mikakami

Messages : Env. 1000
Dept : Pyrenees Orientales
Ancienneté : + de 6 ans
Le 18/08/2014 à 00h18
Bsr,sur le partie plan ou il y aura la piscine,il faut bien mettre les mesures en respectant le règlement du lotissement,par exemple ,à 1m de la clôture. et normalement si vous n'avais pas eu d'avis défavorable sous 30jours,vous êtes n droit de débuter vos travaux. perso j'avais eu la réponse en moins de 15 jours. cdlt
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riri_du_34
Auteur du sujet

Messages : Env. 40
De : Saint-thibéry (34)
Ancienneté : + de 8 ans
Le 18/08/2014 à 07h09
mikakami a écrit:Bsr,sur le partie plan ou il y aura la piscine,il faut bien mettre les mesures en respectant le règlement du lotissement,par exemple ,à 1m de la clôture. et normalement si vous n'avais pas eu d'avis défavorable sous 30jours,vous êtes n droit de débuter vos travaux. perso j'avais eu la réponse en moins de 15 jours. cdlt


Ah super merci beaucoup ! Enfin une réponse digne de ce nom !
Merci beaucoup 15 jours ca va c'est rapide au pire 30 jours donc ca devrait etre bon ^^
Merci encore
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activ

Messages : Env. 1000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 6 ans
Le 18/08/2014 à 10h07
Attention aux limites séparatifs bien regarder 1 m c est un exemple pour moi c étais 4 m ne pas oublier de joindre des photos de l environnement pour les 30 jours c est ok ne pas oublier d accrocher ton projet qu'il soit visible de la rue
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elokan

Messages : Env. 6000
Ancienneté : + de 10 ans
Le 18/08/2014 à 11h00
Moi j'indique également ou part les eaux de la piscine en cas de vidange.
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riri_du_34
Auteur du sujet

Messages : Env. 40
De : Saint-thibéry (34)
Ancienneté : + de 8 ans
Le 18/08/2014 à 18h35
Merci ^^ oui notre cahier des charge du lotissement nous indique bien 1 m entre mitoyenneté ! Ca y est le dossier est posé ! J'ai fait une photo avec le plan de la piscine en perspective, plan de la piscine à plan sur le plan maison, plan de coupe, plan du cadastre + plan lotissement je pense que j'ai tout mis ... dans 1 mois ca commence si bien entendu je ne suis pas contacté d'ici là !
Merci à vous !
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efr44

Messages : Env. 300
De : Guerande (44)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 29/08/2014 à 22h58
elokan a écrit:Moi j'indique également ou part les eaux de la piscine en cas de vidange.


oui trés important sinon dossier imcomplet et l'on repart pour un tour au niveau délai
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