Limite propriété en zone ub

Bjr dans le règlement du lotissement il n'y a pas une partie parlant des piscines?parceque si je comprends bien ce que tu as écrit les 3m a respecyer c'est pour une construction en hauteur? j'avais également 3 m mini à respecter pour la construction par contre pour la piscine il fallait que la ligne d'eau ne soit qu'à 1m mini de la clôture. la piscine n'est pas obligatoirement implanté sur la partie constructible? a part peut être pour un bétonnée. le mieux serait de se renseigner à la mairie.

Bonjour mikakami, nous ne sommes pas du tout dans une zone de lotissement j ai trouve ce plu sur le site de ma commune et a aucun moment on ne parle de piscine alors comme j ai l impression qu une piscine enterrée et maçonné avait l air d etre pris en clmpte comme une construction c est vrai que je me suis basé sur cet article
C est sûr il vaut mieux que je demande en mairie mais en attendant j aurais aimé en savoir plus, surtout que depuis ce matin du coup j imagine ma piscine en bordure de limite en faisant un petit muret d ou il y aurait des lames d eau, si d ailleurs vous avez des exemples de piscine comme ca ca m interresse de voir

A vrai dire pour une maçonnée j'ignore si les règlements sont les mêmes. juste un dernier détail j'ai fait un local technique qui lui a été implanté sur la surface constructible restante. cdlt sur le site il y a quelques exemple de l'âme d'eau notamment sur le récit de acqua2b me semble t'il.

Bonjour

en termes de droit de l'urbanisme , la piscine n'est ni une construction , ni un batiment .

Elle ne devrait donc - en théorie - n'être soumise à aucune restriction , hormis , justement certaines limites de distances entre les différentes parcelles .
texte qui
Ce qui semble être votre cas . Toutefois votre service communal s'est emmêlé visiblement les pinceaux avec deux règlements différents . Il refuse certaines limites séparatives ( et celà il en a parfaitement le droit ) mais pour ce faire , il invoque un texte qui n'est pas le bon !

Le meiux est encore de composer avec eux , ou encore d'obtenir le fameux bout de papier , puis de reculer d'un metre après l'avoir obtenu !

Une erreur d'un mètre n'est pas considéré comme un délit , et l'on ne pourra pas vous obliger à rectifier .

Ceci étant , éviter de - commettre - cette ''erreur'' face à un tiers à cause des recours toujours possibles , d'un voisin irrascible

mais si c'est vers la rue , pas de problèmes

Bonjour,
Incitation de monsieur piscines à ne pas respecter la déclaration des travaux et construire sa piscine hors réglementation est un conseil ne pas suivre! Les règles d'urbanisme ont été définies pour ne pas porter préjudice à autres parcelles, ni au niveau de l'ensoleillement, vue ou autre. Également les assurances peuvent refuser de rembourser au cas de problème, si le projet est non conforme. Mieux de prendre un rendez-vous à la mairie et voir comment faire.
Cordialement

ekomas a écrit:

Bonjour,
Incitation de monsieur piscines à ne pas respecter la déclaration des travaux et construire sa piscine hors réglementation est un conseil ne pas suivre! Les règles d'urbanisme ont été définies pour ne pas porter préjudice à autres parcelles, ni au niveau de l'ensoleillement, vue ou autre. Également les assurances peuvent refuser de rembourser au cas de problème, si le projet est non conforme. Mieux de prendre un rendez-vous à la mairie et voir comment faire.
Cordialement

Déjà , lorsque l'on arrive sur un forum en tant que nouveau , on se présente , on lit , on relit ,on réfléchit , on se renseigne sur les intervenants et on évite ainsi un certain nombre d'inepties

la première , c'est que tu réponds a une personne qui n'est plus venu depuis 3 mois , donc lis les compteurs et évite ce que l'on appelle ici les déterrage de posts.

Deuxième erreur , les arguties fallacieuses : expliquez que les règles sont édictées pour respecter l'ensoleillement et la vue , je ne voie pas très bien en quoi une piscine qui est invisible au niveau du terrain naturel et ne dépasse pas le niveau O auarit un impact sur la vue ou le soleil ! Encore un grand penseur , on en manquait !

Tertio , quand on en connait ni l'urbanisme ni les piscines , on évite de proner le passage à la mairie , lorsque l'on sait qu'en pratique 95 % des employés de mairies ne connaissent pas les règles de l'urbanisme .

Si l'on veut un conseil professionnel et précis , l'on prend rendez-vous avec les services de l'ancienne DDE ( et nouvellement DRIEA , DRIEE et DRIHL ) services auprès desquels , de toute façon , la mairie s'empresse de transmettre pour avis la totalité des dossiers que vous déposez. C'est leur avis qui compte , et pas celui de la mairie qui est sujet les 3/4 du temps à interprétation...

Quand au refus d'une assurance de ne pas rembourser , on se demande bien ce qu'elles auraient à rembourser , vu qu'elles ne remboursent jamais rien et qu'aucun contrat ne stipule qu'une réalisation de piscine non conforme n'est pas remboursable .

Donc , évitez la parano , et en règle générale , dites oui à tout et au final faites comme bon vous semble , mais dans la mesure et la discrétion ...

Bonjour,
Je suis le forum depuis 6mois, mais j'ai me suis inscrite depuis hier soir seulement. j'ai bien vu que le sujet était déjà un peu vieillot, mais j'ai voulu donné mon avis pour autant. Je suis pour respecter la réglementation; ici il s'agit pour construire sa piscine. Faire et construire son projet dans les règles permet à se protéger de beaucoup problèmes ensuite. Et le contraire est la porte ouverte pour tous les problèmes, commençant avec les voisins! Mais, les français aiment le challenge et détestent les contradictions.. Effectivement je suis la seule sur ma rue avoir fait tous mes travaux avec un permis, mais je ne suis pas une française.
Comme hier, je recommande à contacter la mairie concernant un projet de piscine; la standardiste dirigera ensuite l'appel vers les bonnes services.

ekomas a écrit:

Bonjour, Effectivement je suis la seule sur ma rue avoir fait tous mes travaux avec un permis, mais je ne suis pas une française. Comme hier, je recommande à contacter la mairie concernant un projet de piscine; la standardiste dirigera ensuite l'appel vers les bonnes services.

Sois la bienvenue chez nous

Mais effectivement , a la lecture de ton message plein d'espoir sur le bon fonctionnement de nos administrations , je voie que tu n'es pas française