PLU et adaptation mineures/jurisprudence

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 2.693 fois
 
Env. 10 message
Bonjour,

J’ai un projet de piscine (3,5 x 7) depuis quelques années.
J’ai un petit terrain, et l’implantation des piscine doit se faire à 4m des limites séparatives (voisins), règle PLU.
Cela impact fortement la taille de la piscine. De plus son emplacement, sera en plein milieu de mon terrain, ce qui réduira considérablement la taille de ma terrasse (déjà en place).

Je souhaiterai la positionner au max à 2,5m des voisins.

Depuis trois ans on m’indique que la révision du PLU, devait être réalisée rapidement.
On m’a informé il y’a à quelques semaines, qu’il ne sera pas revu avant 2026-2027.

Quelles sont les possibilités qui se présentent à moi?
Est ce que certains d’entre vous on déjà demandé une adaptation mineure au PLU?
Est ce que je peux poser une piscine hors sol semi enterré démontable? (Que je ne démonterai pas forcément)
Avez vous d’autres idées?

Merci pour votre aide.
0
Messages : Env. 10
Dept : Ain
Ancienneté : + de 1 an
 
Env. 2000 message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une piscine...

Allez dans la section devis création de piscine du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de pisciniers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les pisciniers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : http://www.forumpiscine.com/devis_piscine/0-74-devis_creation_de_piscine.php
 
Env. 300 message
La distance de 4m par rapport aux limites séparatives est assez classique dans les PLU.
Il est peu probable que cela change ...
Il faut aller voir les services de la mairie pour échanger avec eux sur la flexibilité par rapport à ces limites.

Si la piscine "démontable" est installée plus de 3 mois par an, une déclaration préalable est nécessaire.
Les services des impôts utilisent maintenant des analyse de photos satellite pour détecter les piscines non déclarées. Ils peuvent donc détecter facilement si une piscine est démontée ou pas.

Etant donné les contraintes, une terrasse mobile coulissante permet de maintenir la surface de terrasse lorsque la piscine n'est pas utilisée
0
Messages : Env. 300
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 2 ans
 
Env. 10 message
Merci pour votre réponse.

Cela signifie que je suis bloqué dans mon projet de piscine, tant que le PLU n’évolue pas.
0
Messages : Env. 10
Dept : Ain
Ancienneté : + de 1 an
 
Env. 300 message
Et il est peu probable qu'il évolue dans votre sens ...
0
Messages : Env. 300
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 2 ans
 
Env. 2000 message
Hello

AlainD a écrit:Et il est peu probable qu'il évolue dans votre sens ...


Tout a fait d'accord, je suis bloqué dans mes projets prévus a cause de la modification des règles d'urbanisme, il se pourrait que l'installation devienne impossible et il vaudrait mieux la faire sans attendre avec les contraintes actuelles.

Cordialement
0
Messages : Env. 2000
Dept : Dordogne
Ancienneté : + de 2 ans

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

« Déclaration préalable maintenant ou attendre ? »
Discussion lancée par nathlea - 1 réponses
« Contact assurance Desjoyaux »
Discussion lancée par nick2guil - 17 réponses
« Piscine visible au cadastre, mais DGFIP me dit qu'elle n'est pas déclarée »
Discussion lancée par FloKorn71 - 14 réponses
« Où évacuer l'eau de la piscine ? »
Discussion lancée par Bromyeta - 32 réponses
« Modification taille piscine sur declaration »
Discussion lancée par steph3675 - 14 réponses
« URGENT constat huissier revêtement Diffazur ? »
Discussion lancée par pounchonette - 11 réponses
« Couvrir piscine hors sol »
Discussion lancée par Eillon - 14 réponses

Picto forumC'est intéressant aussi !

Devis création de piscineArtisan
Devis création de piscine
Demandez des devis aux professionnels de votre région, en 3mn, gratuitement et sans engagement.
Forum administratifForum
Forum administratif
Dans le forum, posez vos questions, consultez celles des autres, entraidez-vous.
3
personnes
surveillent ce sujet
  Suivre ce sujet
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0
Voir