Rebouché une piscine

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corpus
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 6 ans
Le 11/02/2014 à 16h42
Rebouché une piscine
Bonjour tout le monde , ma piscine est vieillissante , liner usée !! Et je me pose la question si je réinvesti dans celle-ci ou au contraire je rebouche la piscine . A savoir lors de l'achat de ma maison elle était déjà présente et je la retrouve sur le cadastre . Quelle démarche dois-je effectuer pour faire cela dans les règles de l'art ? Et savoir si je laisse ma piscine vide suis-je soumis aux normes ou sinon comment l'as sécurisé ? Merci pour le partage de vos expériences Cdlt
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monsieur piscines

Messages : Env. 3000
De : Monté-carlo (98)
Ancienneté : + de 9 ans
Le 11/02/2014 à 19h30
Salut

Là , on est pas dans le partage d'expérience mais dans le respect de la loi !

D'abord , vide , une piscine n'est soumise à aucune obligation légale . Ce n'est que remplie d'eau que l'obligation est immédiate et ce dès la, mise ou remise en service.

Ensuite , il n'y a aucune obligation cadastrale a reboucher ou déclarer le rebouchage de sa piscine.

Par contre , il peut y avoir un intérêt fiscal non pas à boucher le bassin mais surtout à en faire la déclaration , afin d'avoir un - petit- dégrèvement de ses futures taxes foncières.

Ce n'est pas énorme , mais bon , c'est toujours çà.

Attention dans ce cas , il faudra prouver le caractère définitif : le plus simple étant une photo avant / après , et faire sa démarche informative auprès du Trésor Public avant d'entreprendre l'irréparable !

Mon conseil : si vous videz , il faut prendre des précautions et beaucoup réfléchir avant car on ne laisse pas une piscine vide et les risques de provoquer un dégât irrémédiable sont réels en vidangeant.

Pour info , un bon liner et vous êtes reparti pour au moins 10 ans ...

bon courageWink
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corpus
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 6 ans
Le 12/02/2014 à 13h56
Du coup après réflexion je garde la piscine avec mise aux norme d'une bâche à barre couplé de mon alarme pour plus de tranquillité ....
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monsieur piscines

Messages : Env. 3000
De : Monté-carlo (98)
Ancienneté : + de 9 ans
Le 12/02/2014 à 14h02
Sage décision

bonne nage
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