Construction de piscine impossible ?

Ce sujet comporte 14 messages et a été affiché 7.793 fois
theclem35
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Rennes (35)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 12/01/2014 à 18h19
Construction de piscine impossible ?
Bonjour,
Je suis actuellement dans les démarches de construction de ma maison, et je souhaiterai construire en même temps un bassin enterré 4.5*9.
Oui mais voilà, je viens de me pencher plus précisément sur le règlement du lotissement concernant l'emprise au sol et je viens de lire cela :
Il existe deux bandes de constructibilité, dont les coefficients d'emprise au sol sont : pour la principale 80%, pour la secondaire 20%. Ces deux bandes sont séparées par la ligne rouge horizontale au centre du plan de masse.

La bassin irait dans le quart en haut à gauche de l'image.
Pensez vous que notre projet de piscine soit réalisable et si oui dans quelle conditions ?
Merci!
0
Partager
Auto-promo
Trouvez des pros
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une piscine...

Allez dans la section devis création de piscine du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de pisciniers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les pisciniers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : http://www.forumpiscine.com/devis_piscine/0-74-devis_creation_de_piscine.php
Paulo-77

Messages : Env. 200
De : Deretour (77)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 12/01/2014 à 18h55


Une piscine ne génère pas de surface au sol (sauf abri) donc logiquement tu dois pouvoir construire en zone NC, en respectant les limites séparatives (c'est mon cas).

Surement à voir avec le service d’urbanisme de ta commune.


0
Partager
theclem35
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Rennes (35)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 12/01/2014 à 19h00
D'après ce que j'ai lu, une piscine enterrée non couverte comme c'est mon cas :
- ne génère pas de surface plancher (limitée à 245m² sur mon terrain), donc ca c'est bon
- mais génère de l'emprise au sol (limitée à 20%, sur ma bande secondaire), et c'est ca qui pose problème!!!
Effectivement il y a aussi le retrait de 0 ou 4m à respecter, cela fait beaucoup d'inconvénients qui peuvent remettre en cause le projet :/
0
Partager
elokan

Messages : Env. 6000
Ancienneté : + de 10 ans
Le 12/01/2014 à 19h22
Rapproche toi de la mairie et de la DDT pour être sur de ton coup, c'est trop variable d'une parcelle à l'autre.
0
Partager
Franck1975

Messages : Env. 1000
De : Allouis (18)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 12/01/2014 à 19h31
Bonsoir, Ou separe tes 2 projets.... Maison avec permis de construire... Et piscine demande de travaux.... Contourne le pb. Cdt
0
Partager
elokan

Messages : Env. 6000
Ancienneté : + de 10 ans
Le 12/01/2014 à 19h33
J'avais pas vu qu'il y avait aussi la maison, c'est pas bête, ça évite de bloquer la maison pour une piscine !
0
Partager
theclem35
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Rennes (35)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 12/01/2014 à 19h45
Effectivement j'ai déjà prévu de séparer les deux, mais cela ne solutionne pas le problème de la piscine ?
0
Partager
Franck1975

Messages : Env. 1000
De : Allouis (18)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 13/01/2014 à 09h23
Bonjour.

Si on peu construire en zone NC et respectant les limites de propriété comme le dit Paulo.... Je ne vois pas ce qui pourrait t'en empêcher... puisque pour la piscine tu n'as besoin que d'une simple autorisation... elle ne rentre donc pas dans le calcul de ton POS. Si j'ai bien compris.... ce sont juste des questions que tu te poses.... tu n'as encore essuyé aucun refus... si tu sépare les 2.... l'urbanisme ne devrait pas se poser de questions....
0
Partager
theclem35
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Rennes (35)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 13/01/2014 à 18h39
Effectivement, je n'ai pas encore essuyé de refus mais quand je constate dans le règlement du lotissement que seuls 20% de la bande secondaire sont constructibles, je pense que même dans le cadre d'une simple autorisation de travaux, le service de l'urbanisme va quand même vérifier que la surface du bassin est bien inférieure aux 20% autorisés ?

Ce qui n'est pas le cas...
0
Partager
Franck1975

Messages : Env. 1000
De : Allouis (18)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 13/01/2014 à 19h14
Ces 20%... ils sont assujettis à un PC.... pas une demande de travaux.... à mon avis... (mais la mairie t'en dira +)
0
Il vaut mieux se taire et passer pour un âne, que l'ouvrir et ne laisser aucun doute à se sujet.
Partager
Paulo-77

Messages : Env. 200
De : Deretour (77)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 13/01/2014 à 20h48


Tu pourrais construire une piscine de 99 m2 puisque le calcul de la surface ne rentre pas en ligne de compte, c'est surtout les limites qui risquent de te poser problème.

Quelques infos là : http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F31404.xhtml



0
Partager
theclem35
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Rennes (35)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 13/01/2014 à 21h25
Bonjour,

Je pense que dans la plupart des cas, le calcul de la surface n'entre pas en ligne de compte comme tu dis.
Sauf que dans mon cas (lotissement), il y a un règlement qui s'aligne sur le PLU.

Le texte dit :

7.1 Définition des bandes de constructibilité
Les bandes de constructibilité sont ainsi déterminées :
- Bande de constructibilité principale profondeur jusqu'à 17,5m
- Bande de constructibilité secondaire profondeur au delà de 17,5m

Article 9 : Emprise au sol des constructions
9.2 Règles d'emprises
Le coefficient d'emprise au sol des constructions de toute nature, y compris des batiments annexes, ne pourra excéder :
- 80% de la bande de constructibilité principale
- 20% de la bande de constructibilité secondaire

Les deux zones de constructibilité sont visibles dans le schéma de mon 1er post, séparées par la ligne rouge horizontale.
La zone du haut étant la secondaire, et faisant environ 200m², si 20% seulement est constructible cela voudrait dire que 40m² sont effectivement constructibles, ce qui ne suffit pas pour le bassin.

Avez vous déjà été confronté à ce problème ?
0
Partager
Paulo-77

Messages : Env. 200
De : Deretour (77)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 13/01/2014 à 21h56
Après recherche une piscine ne constitue jamais de surface de plancher mais génère de l'emprise au sol.

Extrait du site "nouveaupermisdeconstruire.gouv.fr/emprise-au-sol-r146.html"
Citation: Piscine extérieure
Description :
Le bassin d’une piscine et la terrasse, margelle ou dallage qui l’entoure constituent-ils de l’emprise au sol ?
Réponse :
Le bassin d’une piscine est dans tous les cas constitutif d’emprise au sol (mais il ne constitue jamais de surface de plancher même lorsqu’il est situé sous une hauteur sous plafond supérieure à 1,80 m).
En ce qui concerne la terrasse qui entoure le bassin, elle ne constitue de l’emprise au sol que lorsqu’elle n’est pas de plain pied, c’est-à-dire, lorsqu’elle a une surélévation significative ou des fondations profondes.


Donc si tu est concerné tu sera limité à 40 m2 pour ta piscine, un bassin de 9 m X 4.5 m ou 8 m X 5 m ça commence à etre sérieux, mais si tu veux plus grand ça va coincer.

A +
Paulo
0
Partager
monsieur piscines

Messages : Env. 3000
De : Monté-carlo (98)
Ancienneté : + de 9 ans
Le 14/01/2014 à 11h08
Bonjour ,

Le conseil le plus judicieux t'a été donné au début : fais deux démarches séparées : Maison d'abord , et déclaration de travaux ensuite .

En effet , la déclaration de travaux piscine ne suit pas un parcours administratif totalement similaire à la maison ...

Le bâtiment passe par un méandre d'avis et de nomenclatures qui peuvent relever de l'interdiction alors que la piscine elle , ne peut être qu'en contravention

Ces deux termes font que lorsque tu t'opposes pour la maison , tes risques sont importants , alors que pour la piscine , ils sont faibles .

Conclusion , là où pour une maison , plusieurs contrôles et vérifications vont être effectuées , pour la piscine , il y a de grandes chances que rien ne soit consulté , et que l'ensemble de ton dossier ne soit même pas consulté ....

Tu as donc de solides chances de passer à travers et même d'obtenir des dimensions et positionnements que tu n'obtiendrais pas dans le cadre d'une demande groupée...

De plus , tu ne risques rien à faire deux démarches distinctes...

Mon conseil : sépare les deux démarches , ainsi qu'un intervenat précédent te l'a conseillé

bon courage
0
Partager

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

« Refus declaration prealable »
Discussion lancée par gab38 - 7 réponses
« Plans de déclaration préalable pas cher »
Discussion lancée par jennifer-p - 12 réponses
« Faire controler les distances d'une piscine »
Discussion lancée par JOSAUZEME - 7 réponses
« Comment bien renseigner les surfaces taxables? »
Discussion lancée par guy_38 - 20 réponses
« Piscine naturelle »
Discussion lancée par erlingur - 8 réponses
« Zone verte protégée »
Discussion lancée par Angiemu - 15 réponses
« Déclaration préalable non faite: comment rattraper? »
Discussion lancée par Vaneshka81 - 10 réponses

Picto forumC'est intéressant aussi !

Devis création de piscineArtisan
Devis création de piscine
Demandez des devis aux professionnels de votre région, en 3mn, gratuitement et sans engagement.
Forum administratifForum
Forum administratif
Dans le forum, posez vos questions, consultez celles des autres, entraidez-vous.
3
personnes
surveillent ce sujet
  Suivre ce sujet
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0
Voir