Santé

Ce sujet comporte 17 messages et a été affiché 4.749 fois
Maralex60
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Margny Les Compiegne (60)
Ancienneté : + de 4 ans
Le 05/04/2015 à 21h32
Santé
La nage est un des moyens de se tenir en bonne santé.
Pour certaines personnes, cela devient même vivement conseillé.

Mon épouse étant frileuse et refusant la piscine communale trop froide selon elle, nous voulions implanter un spa de nage dans notre jardin, faute de place dans la maison.
Jeunes retraités, nous pouvons consentir à la dépense d'installation grâce à nos économies mais il faudra ensuite faire face aux charges de fonctionnement telles que l'entretien, l'eau, le chauffage. Ceci nous demandera de nous restreindre sur d'autres domaines. Mais bon, si on garde une meilleure santé, ça vaut le coup ! Il faut garder à l'esprit que les ressources baissent beaucoup avec la retraite et que les problèmes de santé augmentent.
De plus, cela induirait sans doute une économie pour la sécurité sociale.

Je comprends que le législateur taxe les équipements de loisir ou de confort. Mais je comprends déjà moins qu'il taxe aussi les équipements qui concernent l'amélioration de la santé.
Par conséquent, à notre grand regret, nous n'installerons pas de Spa de nage et maintiendrons nos cures thermales et malheureusement peut-être aussi les autres frais de santé qui pourraient découler du manque de natation qui nous a été conseillée par notre médecin, en rapport avec nos pathologies.

En France, la prévention semble être un vain mot, il semble bien que la maxime de ce pays soit : "mieux vaut dépenser pour tenter de réparer que pour prévenir les maux".

Le jour où le spa de nage - moins de 10m2 - ne sera plus soumis à la taxe locale, nous en installerons un, s'il n'est pas trop tard.

Quelqu'un a-t-il une information sur le sujet ?

Merci
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monsieur piscines

Messages : Env. 3000
De : Monté-carlo (98)
Ancienneté : + de 9 ans
Le 05/04/2015 à 22h59
Salut

je ne comprends pas bien vos commentaires :
un spa de nage hors sol même de 10 m de long ne nécessite ni aménagements ni autorisations , ni taxes , dès lors qu'il n'est pas enterré , vous n'avez rien a déclarer
pouvez-vous être plus explicite ?
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MP
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Maralex60
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Margny Les Compiegne (60)
Ancienneté : + de 4 ans
Le 06/04/2015 à 10h08
Taxes
Bonjour,

Une piscine de moins de 10m2 est exonérée de la taxe d'aménagement, qui n'est à payer qu'une seule fois.
Mais il n'y a pas d'exonération, à ma connaissance, pour les taxes d'habitation et foncière, qui subiront une augmentation, à payer chaque année donc, même si la piscine n'est pas enterrée, dès l'instant où elle n'est pas démontable, c'est ce que semble dire la jurisprudence de 2013.

Quelqu'un a-t-il des informations montrant qu'il n'y aura aucune incidence sur les taxes locales annuelles ?

Merci
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monsieur piscines

Messages : Env. 3000
De : Monté-carlo (98)
Ancienneté : + de 9 ans
Le 06/04/2015 à 10h33
Salut

tu confonds deux accessoires strictement différents :

la piscine , si elle fait moins de 10 m² ne nécessite pas de déclaration de travaux . Comme elle n'est pas déclarée , elle ne fait évidemment l'objet d'aucune taxe(s)

Le spa de nage , même s'il fait plus de 10 m² est appelllé spa portable , dès lors qu'il est hors sol , il n'appelle lui non plus aucune taxe ni déclaration

conclusion : du moment que tu es hors-sol , pour le spa ou que tu fais moins de 10 m² pour la piscine , tu ne paieras rien du tout en terme de taxes

tu as d'excellents spas de nage à compter de 15 / 16.000 € et des piscines de moins de 10 m² en polyester pour moins de 6.000

Bonne chance dans tes recherches
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MP
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Maralex60
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Margny Les Compiegne (60)
Ancienneté : + de 4 ans
Le 06/04/2015 à 12h23
Taxes
Merci pour cette info .
Pourtant, cette page PAS DE LIEN EXTERIEUR semble indiquer que si le spa ne bouge pas de place, il est soumis aux taxes foncière et d'habitation, même si il fait moins de 10 m2.
Alors ?
Merci
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Maralex60
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Margny Les Compiegne (60)
Ancienneté : + de 4 ans
Le 06/04/2015 à 13h17
Taxes
Je comprends la volonté d'interdire les liens extérieurs pour des raisons commerciales ou de sécurité, mais comment fait-on avancer le débat dans ce cas ?

Un texte posté sur un autre forum dit : "Selon la loi toute nouvelle construction entraine une mise à jour de la valeur locative du bien et qui sert à calculer la taxe foncière. Et même si cette construction ne concerne pas principalement l'habitation même. Donc un piscine rendre dans ce cadre là dès qu'elle n'est pas fixée au sol, partant du principe qu'elle ne peut être déplacée. Alors la question est . coque aussi ? Oui. Il y a eut jurisprudence sur cette question. Une piscine en matériaux composite n'est pas destinée à être bougé, même sans éléments de maçonnerie aucun, elle constitue alors un élément du bâti. "

Alors, où es la vérité ?
Ailleurs, comme dans la célèbre emission, ou ici ?

Merci
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Maralex60
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Margny Les Compiegne (60)
Ancienneté : + de 4 ans
Le 06/04/2015 à 13h21
Spa portable
Une précision : un "spa de nage portable" est-il vraiment déplaçable sans engin mécanisé, et est-ce vraiment une nécessité pour échapper aux taxes locales ?
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Maralex60
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Margny Les Compiegne (60)
Ancienneté : + de 4 ans
Le 06/04/2015 à 13h32
Photos aériennes
Il est aussi dit sur l'autre forum que les avions des services publics photographient régulièrement le territoire pour détecter les constructions faites sans autorisation, ce qui est exact.

Témoignage : une personne a vu ses taxes locales augmenter brutalement. Il a demandé à l'administration la raison de cette augmentation. La réponse fut : vous avez installé une piscine".
La personne réfuta cette affirmation et demanda sur quoi était appuyée cette affirmation.
L'administration montra une photo aérienne du terrain du contribuable, où l'on voyait nettement le rectangle bleu de la bâche de son tas de bois... Il fut alors évidemment dispensé.

Ainsi donc, le spa de nage sera vu comme n'étant pas déplacé si il n'est pas déplaçable facilement.
Que penser ?
Merci
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elokan

Messages : Env. 6000
Ancienneté : + de 10 ans
Le 06/04/2015 à 13h33
Salut,

Un spa c'est hors sol, il se branche sur une prise, qu'il soit deux places ou de nage c'est pareil, tu peux le sortir en été et le mettre dans un abri en hiver si tu le souhaite, donc déplaçable et pas de déclaration comme dit plus haut.

Si tu achète une cabane en bois pour tes petits enfants tu va te poser les même questions ? J'imagine que non. Alors si tu veux un spa de nage fonce.
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monsieur piscines

Messages : Env. 3000
De : Monté-carlo (98)
Ancienneté : + de 9 ans
Le 07/04/2015 à 18h45
Voilà un message clair , net et précis ! + 3.000 avec Elokan
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dav.LA

Messages : Env. 10
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 4 ans
Le 09/04/2015 à 11h51
Bonjour,

Je me permets de rejoindre ce post même car je me suis exactement posé la même question mais concernant une piscine de moins de 10m2, après avoir demandé aux impots l’impact de l’installation d’une piscine hors sol de 15 M2, et qu’on m’ait répondu + 220 euros par an de taxe d’habitation ( !!!)

J’ai regardé pour une piscine de taille inférieure et qui ne nécessite pas de formalité administrative (ni DP, ni PC).
On peut interpréter quand on lit les textes de loi

Quand on parle d’absence de formalité administrative, cela suppose que ne pas déclarer sa construction auprès de l'urbanisme entraîne de na pas déclarer auprès du service des impôts ? Peut-être , mais cela entraîne t'il ensuite que les impots ne vont pas nous taxer ? J'en suis moins sûr Crying
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elokan

Messages : Env. 6000
Ancienneté : + de 10 ans
Le 09/04/2015 à 12h45
Bha si tu dit rien, comment peuvent t'il le savoir ?
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dav.LA

Messages : Env. 10
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 4 ans
Le 09/04/2015 à 13h53
Certes je n'irai pas m'afficher aux impôts en expliquant que je viens de construire une nouvelle piscine.

Le "risque" d'une visite fortuite des impôts viendrait plutôt de mon voisinage qui est particulièrement procédurier (dans mon cas).
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elokan

Messages : Env. 6000
Ancienneté : + de 10 ans
Le 09/04/2015 à 20h53
Mouai....de la à abandonner un projet....encore faut t'il que le voisin fasse la démarche et que les impôts se déplacent.... le risque est très faible selon moi.
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Maralex60
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Margny Les Compiegne (60)
Ancienneté : + de 4 ans
Le 10/04/2015 à 09h37
Reglementation
Le site leroymerlin dans sa rubrique "bien choisir sa piscine hors sol" indique ceci :
"Une déclaration préalable est obligatoire pour installer une piscine gonflable de plus de 10 m3 plus de 3 mois.
Les piscines hors sol et démontables dont la surface du bassin est inférieure à 20 m², et la hauteur de parois inférieure à 1 m ne sont pas soumises à une déclaration. Mais certaines communes ont leur propre réglementation locale (se renseigner en mairie)."

Donc, on peut tout faire, sauf se faire prendre...
Ceux qui préfèrent la sécurité du respect de la loi seront très limités si ils veulent éviter les taxes supplémentaires !
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