Cadastre et impots

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chris59
Auteur du sujet

Messages : Env. 200
Dept : Nord
Ancienneté : + de 5 ans
Le 25/11/2014 à 18h42
Cadastre et impots
Bonjour a tous ,

Je viens a l'instant d'avoir un contrôle cadastrale suite a ma DP concernant ma piscine ,ma question est : y a t'il un rapport entre cadastre et impôts car ce que le métreur vient de mesurer est bien différent de ma DP est donc de la déclaration H1
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mikakami

Messages : Env. 1000
Dept : Pyrenees Orientales
Ancienneté : + de 5 ans
Le 25/11/2014 à 21h06
Bsr,je n'en ai pas la certitude,mais on peut fortement penser que le relevé cadastral sera,si ce n'est transmis,au moins consulté par le services des impôts. ils ne vont pas vous prendre que 1 si ils peuvent vous prendre 2 ou 3 grace a ce relevé,il faut bien entretenir tous les politichiens(prononciation chti) qui gèrent si bien notre pays!!! blague à part(ou pas d'ailleurs), lorsque tu dis leurs mesures ne correspondent pas à la dp,peux tu donner des détails,que mesurent ils exactement?merci. cdlt

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +4 ans.
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chris59
Auteur du sujet

Messages : Env. 200
Dept : Nord
Ancienneté : + de 5 ans
Le 25/11/2014 à 21h18
Par rapport a la dp la piscine devait être a 3m de la mitoyenneté mais problème lors du terrassement donc jais pivoté la position de la piscine a 90 degrés et a 1 m de la mitoyenneté le métreur a mesurer juste l'abri de piscine qui lui est non déclarer donc 2 problèmes mais d’après lui s'est pour mettre a jour le cadastre avec un peu de chance je serrai a jour sur le cadastre et payé mes impôts que sur la piscine sinon se sera une mise en conformité des plans a moins que des voisins veuillent me mettre des bâtons dans les roues qui sait de nos jours !
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mikakami

Messages : Env. 1000
Dept : Pyrenees Orientales
Ancienneté : + de 5 ans
Le 25/11/2014 à 21h39
D'accord,mise à part l'abri c'est plus un soucis d'implantation que de taille de bassin. ils ont fait des mesures chez les voisins également?
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ahunuivoile

Messages : Env. 1000
Dept : Aude
Ancienneté : + de 6 ans
Le 25/11/2014 à 23h32
Bsr chris59
etes vous vraiment certain qu'il y ai un lien de cause a effet, c'est a dire que le controle cadastrale soit en rapport avec votre DP concernant votre piscine , si oui, plutot curieux!!!
ne pensez vous pas plutôt a un phénomène de coïncidence, et que ce controle portant non pas uniquement sur votre terrain, mais sur plusieurs terrains, voir tout un quartier, etait prévu de longue date par les services cadastraux ?

cdlt
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chris59
Auteur du sujet

Messages : Env. 200
Dept : Nord
Ancienneté : + de 5 ans
Le 26/11/2014 à 06h54
Pas de mesure chez les voisins mais En effet la personne avez une liste d'une vingtaine de DP et permis de construire a vérifier il m'a même dit qu'il avez encore 3 ferme a visiter dans le secteur au bout de mon terrain se sont des champs et ils doivent revoir le PLU comme tous les 10 ans d’après mon voisin il pense qu'il y aura un futur lotissement dans les années a venir car sa construit de partout ,plus qu'a attendre ,je pense comme ahunuivoile ,merci pour vos réponses

cdt
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devis.de piscine

Messages : Env. 200
De : Gond Pontouvre (16)
Ancienneté : + de 8 ans
Le 26/11/2014 à 23h46
Re: Cadastre et impots
chris59 a écrit:Bonjour a tous ,

Je viens a l'instant d'avoir un contrôle cadastrale suite a ma DP concernant ma piscine ,ma question est : y a t'il un rapport entre cadastre et impôts car ce que le métreur vient de mesurer est bien différent de ma DP est donc de la déclaration H1
y.
Bonjour, j ai la même mésaventure que vous, il m on dit contrôler 50% des déclarations et j ai été sélectionner .
Ses beaucoup plus sur que le loto.🎊 vu que j avais omis quelque détail j attend la suite....👀
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chris59
Auteur du sujet

Messages : Env. 200
Dept : Nord
Ancienneté : + de 5 ans
Le 27/11/2014 à 05h59
Alors plus qu'a attendre pour la suite Biggrin
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monsieur piscines

Messages : Env. 3000
De : Monté-carlo (98)
Ancienneté : + de 9 ans
Le 27/11/2014 à 09h45
Re: Cadastre et impots
devis.de piscine a écrit:
chris59 a écrit:Bonjour a tous ,

Je viens a l'instant d'avoir un contrôle cadastrale suite a ma DP concernant ma piscine ,ma question est : y a t'il un rapport entre cadastre et impôts car ce que le métreur vient de mesurer est bien différent de ma DP est donc de la déclaration H1
y.
Bonjour, j ai la même mésaventure que vous, il m on dit contrôler 50% des déclarations et j ai été sélectionner .
Ses beaucoup plus sur que le loto.🎊 vu que j avais omis quelque détail j attend la suite....👀




ils vous ont baratiné ! Ces contrôles sont très peu nombreux et je puis vous assurer qu'il ne se pratique pas 20.000 contrôles par an , or il se réalise bon an mal an entre 30 et 40.000 piscines , suivant les années !

C'est un peu comme le soi-disant survol en hélico qui a fait long feu sur les forums , quand on connait le coût horaire d'une heure d'hélico , même la gendarmerie française vient de se voir diviser par trois le quota d'heure auxquelles elle avait droit ...

il n'y a qu'une seule raison qui oblige l'organisme a se déplacer et à faire un relevé : la plainte ou la réclamation d'un tiers !
Je pense que tu m'as compris tu as donc au moins un voisin sympathique
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MP
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biodisdonc

Messages : Env. 2000
Dept : Gers
Ancienneté : + de 5 ans
Le 27/11/2014 à 10h50
Salut,
Il y quelques années mes parents ont été contrôlés ainsi que tout le quartier.
Ils ont consciencieusement reporté tous les cabanons, terrasses, piscines et même les puits.
Le point positif, c'est qu'il n'y a eu ni amende ni rappel, juste une mise en conformité.
Ce contrôle à fait ressortir une différence de près d'un mètre entre le cadastre et les bornes des géomètres.
La vente de nouveaux terrains constructibles en bout du quartier a pu entraîner ce contrôle, il est possible que les géomètres se soient aperçus qu'il y avait un bug dans les limites.
Apparemment aucun voisin n'aurait réclamé un contrôle, enfin c'est ce qu'ils disent ...
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monsieur piscines

Messages : Env. 3000
De : Monté-carlo (98)
Ancienneté : + de 9 ans
Le 27/11/2014 à 12h22
biodisdonc a écrit:Salut,
Apparemment aucun voisin n'aurait réclamé un contrôle, enfin c'est ce qu'ils disent ...




Le problème avec les voisins délateurs , c'est que personne n'a jamais dénoncé .
C'est un peu comme en 40 : le voisin qui dénonce , va rarement à la libération dire : j'ai dénoncé un tel et un tel ....

Mais dans ce cas , comment expliquer que rien qu'à Paris arrivaient plusieurs milliers de lettres anonymes par jour ?


" Un bon voisin est un voisin mort "
Pierre Desproges
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MP
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chris59
Auteur du sujet

Messages : Env. 200
Dept : Nord
Ancienneté : + de 5 ans
Le 27/11/2014 à 19h05
Bonsoir Mikakami pas mal ton ch'ti "les politichiens"je viens juste de m'en apercevoir normal en tant que ch'tiBiggrin en ce qui concerne l'explication de MP elle est plus que probable du moins dans mon cas je viens de faire un rapprochement il y a 2 semaines la personne chargé de l'urbanisme en mairie a tourné et même s'est arrêter pour regarder entre la maison de mon voisin et la mienne pour voir je pense que je tiens ma balance !
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efr44

Messages : Env. 300
De : Guerande (44)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 27/11/2014 à 23h23
Bonjour Chris 59
quel est la superficie de ton abri sans dp ?
pour ta piscine a 1 m de la mitoyenneté çà craint , tu as pris un sacré risque .
Il y a de forte possibilité qu'un voisin "bon français ' est effectué son "devoir de citoyen " en te dénonçant .
J'ai aussi de formidables voisins , 8 Jours apres la pose de ma piscine les services de l'urbanisme contrôlait si l'emplacement de ma piscine était conforme a la dp et ou était situé l'abri de jardin .
pour le cadastre il ne font que retranscrire sur plan ce que la dde leur adresse , je n'ai jamais entendu parler de contrôle par leurs services.
cordialement
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efr44

Messages : Env. 300
De : Guerande (44)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 27/11/2014 à 23h34
Chris59
Je viens d'aller voir tes photos
l'abri non déclaré ce n'est pas celui au dessus de ta piscine ? non ?
cordialement
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monsieur piscines

Messages : Env. 3000
De : Monté-carlo (98)
Ancienneté : + de 9 ans
Le 28/11/2014 à 00h56
Salut à tous

je serais vous j'éviterais quand même de donner trop de précisions sur internet , et encore moins de mettre trop de photos , surtout si vous n'êtes pas conformes
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MP
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