Piscine sur partie du terrain non constructible, possible ?

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NonoTHX
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Messages : Env. 10
Dept : Saone Et Loire
Ancienneté : + de 10 ans
Le 25/02/2009 à 16h59
Piscine sur partie du terrain non constructible, possible ?
Bonjour, je me posais la question.

Si j'ai un terrain avec une partie non constructible, est ce qu'il est légal de faire une piscine sur cette partie du terrain ou bien doit elle être sur la partie constructible obligatoirement ?
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obi1

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De : 69 (69)
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Le 26/02/2009 à 08h31
une piscine est une construction,....cqfd... elle est donc liée à une demande d'urbanisme.
la solution est de mettre une piscine hors-sol, non soumise à déclaration.
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NonoTHX
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Saone Et Loire
Ancienneté : + de 10 ans
Le 26/02/2009 à 12h00
obi1 a écrit:une piscine est une construction,....cqfd... elle est donc liée à une demande d'urbanisme.
la solution est de mettre une piscine hors-sol, non soumise à déclaration.


C'est ce qu'il me semblait mais on ne sais jamais, merci en tout cas !
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Bastide

Messages : Env. 1000
De : Ouest Lyon (69)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 26/02/2009 à 20h49
obi1 a écrit:une piscine est une construction,....cqfd... elle est donc liée à une demande d'urbanisme.
...


certes mais tu ne reponds pas a la question,

dans certains cas la piscine peut etre construite sur la partie "non constructible" du terrain (cf. PLU local).
un petit tour au service urbanisme de ta mairie et tu auras la reponse pour ton cas precis
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http://www.parlonspiscine.com/photos/voir-pid_177.php

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NonoTHX
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Saone Et Loire
Ancienneté : + de 10 ans
Le 28/02/2009 à 14h24
bastide a écrit:
obi1 a écrit:une piscine est une construction,....cqfd... elle est donc liée à une demande d'urbanisme.
...


certes mais tu ne reponds pas a la question,

dans certains cas la piscine peut etre construite sur la partie "non constructible" du terrain (cf. PLU local).
un petit tour au service urbanisme de ta mairie et tu auras la reponse pour ton cas precis


Ah, nouvelle info non négligeable alors mais bon c'est mort pour ce premier terrain, je l'avais vu seul et après une seconde visite avec ma fiancé, elle n'a pas accroché du tout... donc on repart de zéro (enfin presque, je travail sur les plans de la maison et j'essaie de tout anticipé comme la construction dans les années à venir d'une piscine (c'est son rève) donc voilà le but de ma question).

Merci à vous deux !

A+
Nono
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