Bonjour, j’aimerais vous poser un petit problème.
Nous sommes actuellement propriétaire d’une maison qu’on a fait construire dans un lotissement. Il y a maintenant deux ans à l’époque où nous avait dit que une piscine nous pouvions la faire sur la zone verte non constructible car ce n’était pas la construction principale, aujourd’hui mon projet se concrétise. Je vais à la mairie voir pour la limite séparatrices pour ma piscine on me dit que je n’ai pas le droit car ma zone constructible a été utilisée pour mon habitation et que je n’ai plus de zone constructible sur le terrain, notre projet est une piscine de moins de 10 m² qu’il ne nécessite pas de DP.
Sachant que le maire il y a deux ans avant de déposer le permis de construire, nous avait dit que la zone constructible étaient à respecter pour la construction principale et qui ne concernait pas les piscines. Aujourd’hui on me dit le contraire, avez-vous eu ce cas de figure ?
Le règlement du lotissement est assez vague. Il ne parle pas officiellement de piscine, mais il y a un petit passage qui m’a interpellé :
1-1-2.1 - Dispositions générales
La construction principale, les garages accolés ou isolés et les abris de jardin ou celliers doivent :
être implantés à l'intérieur de la zone constructible définie par le plan de composition (zone bleue), afin de préserver les prospects et concourir à une organisation harmonieuse des constructions.
Pour les lots 01 à 05 et 40 à 46 les cabanons de jardins ou celliers peuvent également être implantés en fond de parcelle dans la zone hachurée figurant au plan de composition.
Il n’interdit pas les piscines, en tout cas n’en parle pas. ce que les gens que je côtoie me disent s’il n’y a pas écrit noir sur blanc qu’il n’est pas autorisé de piscine. Cela veut dire que c’est possible ils ne peuvent pas m’interdire de le faire.
Qu’en pensez-vous ?
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