Mon autorisation ou pas pour ma piscine??

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Env. 40 message
Bonjour à tous
j'habite dans ma maison depuis un an et demi et je n'ai pas fait la demande du certificat de conformité car (suivant les conseils de la mairie), je n'avais pas tout terminé (arbres à planter, préau).
Il ya deux mois j'ai fait une "demande de modification de permis " et non une demande de permis pour les raisons citées au dessus, pour les travaux suivants:modif d'un préau "classique" 4x3 en préau en forme de L
et (surtout) construction d'une piscine entérée maçonnée.
Au bout de trois semaines, je reçois comme quoi il manquais des informations, je fais le nécéssaire. Et voila que avant hier je reçois un recommandé de la mairie "refus de permis de construire"!!!
Je parcours les motifs:
le préau souhaité n'est pas conforme au niveau des pannes de charpentes et porte donc préjudice à l'éstéthique du bâti.
Bon c'est vrai, là oû j'ai merdé, c'est que j'ai fais les plans moi même et une intégration du préau dans l'éxistant à main levé "un peu à l'arrache" et je pense que ça ne leur à pas plû...
Mais à aucun moment il n'ya de marqué refus pour la piscine!
J'avais fait le nécéssaire pour que rien ne manque, modes de rejet, 3m de séparation voisin, couleur, couverture.....
Je me pointe donc à la mairie car pour moi n'ayant pas nouvelles pour la piscine, je peus considérer que c'est bon.
Seulement la nana qui à instruit le dossier, qui se trouve à 4m de moi, ne peux me recevoir avant le 5 mai Crying
Aucune réponse donc avant cette date.
Mon pisciniste me propose d'attaquer lundi, re Crying
Que peut il se passer:
étant donné que je n'ai pas de réponse est ce que je peut y aller?
Ou bien comme les deux demandes étaient sur la même, et bien les deux sont refusées?
Et troisiemement, si je fait la piscine qu'est ce que je risque??
Merci de m'éclairer dans mon choix, si certains ont des expériences similaires ou bien s'y connaisent en droit...


ps:je ne met pas ce post dans la rubrique administratif car c'est quand même spécifique à la piscine...enfin aux modos de voir Wink
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Messages : Env. 40
De : La Baule (44) (44)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 400 message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une piscine...

Allez dans la section devis création de piscine du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de pisciniers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les pisciniers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : http://www.forumpiscine.com/devis_piscine/0-74-devis_creation_de_piscine.php
 
Env. 1000 message
il ne peuvent pas te dire par tel si le refus concerne juste le preau.

a priori, sur ce que tu dis, il n'y a aucune motivation de refus concernant la piscine...
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Messages : Env. 1000
De : Ouest Lyon (69)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 40 message
bein non par tel pas possible, la nana me dit pas de probleme vous passez quand vous voulez, je passe et là, non c'est pas possible qu'on vous ai dit ça. Il faut prendre un rendez vous car c'est la proçédure.
La personne qui à instruit le dossier est en façe de moi mais n'a pas 5 minutes à m'accorder...et le comble elle me fixe un rendez vous deux semaines plus tard car congés, réunions de ceci de cela....dur dur de garder son calme
De toutes façons à chaque fois que je vais à la mairie j'ai envie de soulever le bureau shot
Ils ont une telle réputation sur la commune au niveau de l'urbanisme que plus personne ne demande d'autorisations pour les clotûres, puisque tout est refusé.
Bon sinon Bastide tu ferai quoi toi?
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Messages : Env. 40
De : La Baule (44) (44)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 1000 message
difficile de prendre position a ta place, je ne connais pas tout le contexte
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Messages : Env. 1000
De : Ouest Lyon (69)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 2000 message
Dans mon cas, j'ai eu des soucis pour avoir la déclaration de travaux de ma piscine à cause de divers article restrictif du PLU et du réglement du lotissement.

Qu'à cela ne tienne, j'ai quand même prévu mes travaux : je n'ai jamais vu une piscine détruite pour non déclaration de travaux, et je sais que à quelques semaines près, je serais dans les normes.

De plus, je crois qu'une déclaration de travaux n'est pas obligatoire, mais elle te protège en cas d'attaque de la part d'un voisin d'un voisin ou autre

Donc en clair, si tu crois avoir respecté les règles, je pense que les risques sont minimes pour toi, ceci est mon humble avis bien sur .....
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Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 54 ans
 
Env. 200 message
Nous n'avons pas demandé de certificat de conformité, et pourtant pour la construction de la piscine, on a fait une simple déclaration de travaux.

Je ne comprends pas pourquoi tu as fait une demande modificative de permis ?

Bon bref, je pense que dans pareil cas, je ferais une déclaration de travaux pour la piscine, j'attendrais patiemment le retour positif (qui arrivera peut-être avant le 5 mai Wink ), et je dirais au pisciniste d'attendre aussi...

Bon courage.
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Messages : Env. 200
De : Marseille (13)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 40 message
ah ba merci de vos encouragements chris et bloss
je me voyait mal pour cet été
de savoir qu'on peut faire une déclaration de travaux sans certificat de conformité et de savoir que l'on peut commencer les travaux à moindre risque.
Bon je crois que dés lundi je retourne à la mairie et je tente la déclaration de travaux, et j'ai repoussé la minipele au 13 mai (plus sage quand même) Wink
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Messages : Env. 40
De : La Baule (44) (44)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 40 message
et y a t'il une règle ou bien un texte offiçiel qui dit qu'il faut le certificat de conformité avant la déclaration de travaux?? Unsure
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Messages : Env. 40
De : La Baule (44) (44)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 20 message
Moi j'ai fait une déclaration de travaux pour modifier la cloture qui était au permis, la maison n'était pas encore réceptionnée. J'ai ensuite eu la conformité pour la maison et j'ai finalisé la cloture près de 2 ans plus tard.
Emménagement en 2005
Ma construction: http://maisondubelair.free.fr/
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Messages : Env. 20
De : Val D'oise (95)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 40 message
Bon bah je crois voir que c'est du cas par cas.
Va faloir que je fasse de la "pédagogie" lors de mon rendez vous...
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Messages : Env. 40
De : La Baule (44) (44)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 1000 message
tant que tu n'as pas envoyé ta declaration d'achevement de travaux, si tu fais des modifs, c'est permis modificatif.

ensuite c'est selon les cas permis ou declaration de travaux.

apres, certaines mairies sont plus souple que d'autres...
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Edité 1 fois, la dernière fois il y a +54 ans.
Messages : Env. 1000
De : Ouest Lyon (69)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 40 message
merci
pour ma mairie......c'est quoi l'inverse de souple...RAIDE!! Crying
bon je vais tenter la modif......
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Messages : Env. 40
De : La Baule (44) (44)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 40 message
Bon ben je suis passé à la mairie.....
pour l'accord de mon permis de piscine et bien comme le preau était négatif et bien elle ne pouvait donner l'accord pour la piscine (alors qu'il n'y avait pas de soucis particulié)
En fait, j'aurai fait une demande séparée ou bien une déclaration de travaux dés la départ, j'aurai mon permis depuis longtemps....
J'ai quand même gagné une semaine en prenant les devants la semaine dernière et en rebalançant la déclaration.
Bon c'est déçidé la minipelle attaque mercredi prochain, sans mon permis je sais, mais si j'attend encore je plongerai fin octobre Crying
Et puis pour l'instant, pas besoin de permis pour creuser un trou dans son jardin que je sache W00t
D'ici à ce que le chantier avance bien je serai dans la quatrième semaine de dépôt... Wink
La bonne nouvelle quand même pour mon préau c'est que je vais faire completement autre chose:
un toit plat en tôle bac acier avec poteaux bois et contour en red cédar, ce préau sera beaucoup plus beau et moins cher qu'au départ
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Messages : Env. 40
De : La Baule (44) (44)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 50 message
nous avons commencé à faire faire le trou de notre piscine avant d'avoir fait la déclaration de travaux. Je suis allée à la mairie pour le faire. Et là, un dossier de 12 tonnes à remplir, plus 1 délai d'1 mois. Aberrant ! De plus, nous sommes en co-propriété en ce qui concerne le sol et devons avoir l'aval des autres propriétaires que nous connaissons à peine tellement ils sont grâcieux !Ah j'oubliais, il paraît qu'il ya a aussi des règles par rapport au local technique ... Tout ceci me rend malade, d'autant que plus les ouvriers creusent, plus l'eau jaillit : il y a une source dans le jardin. Pensez-vous que la piscine peut se faire quand même techniquement et pensez-vous que l'on a vraiment besoin de cette déclaration de travaux ! merci de vos réponses. La femme de la mairie m'a dit de faire une piscine de 10 m2, ce qui ferait " aucune autorisation " à demander.
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Messages : Env. 50
De : Eysines (33)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 400 message
Vous demandez tous si on a le droit de faire une piscine sans autorisation.
Ben je dis que chacun peut rouler à 150 km/h mais il faut pas se faire prendre.
Si des règles d'urbanisme sont mises en place, c'est pour éviter que chacun fasse n'importe quoi.

De plus, tu es en copropriété et tu souhaite faire une piscine sans l'avis des autres?
20 sept 08: début des travaux piscine...
Novembre 2009: mise en eau...
« L'homme de la Pampa, parfois rude reste toujours courtois ! »
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Messages : Env. 400
De : Cussey Sur L'ognon (25)
Ancienneté : + de 14 ans

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