Mon autorisation ou pas pour ma piscine??
Ce sujet comporte 15 messages et a été affiché 21.126 fois
Lancer un nouveau sujet
Env. 40 message
Bonjour à tous
j'habite dans ma maison depuis un an et demi et je n'ai pas fait la demande du certificat de conformité car (suivant les conseils de la mairie), je n'avais pas tout terminé (arbres à planter, préau).
Il ya deux mois j'ai fait une "demande de modification de permis " et non une demande de permis pour les raisons citées au dessus, pour les travaux suivants:modif d'un préau "classique" 4x3 en préau en forme de L
et (surtout) construction d'une piscine entérée maçonnée.
Au bout de trois semaines, je reçois comme quoi il manquais des informations, je fais le nécéssaire. Et voila que avant hier je reçois un recommandé de la mairie "refus de permis de construire"!!!
Je parcours les motifs:
le préau souhaité n'est pas conforme au niveau des pannes de charpentes et porte donc préjudice à l'éstéthique du bâti.
Bon c'est vrai, là oû j'ai merdé, c'est que j'ai fais les plans moi même et une intégration du préau dans l'éxistant à main levé "un peu à l'arrache" et je pense que ça ne leur à pas plû...
Mais à aucun moment il n'ya de marqué refus pour la piscine!
J'avais fait le nécéssaire pour que rien ne manque, modes de rejet, 3m de séparation voisin, couleur, couverture.....
Je me pointe donc à la mairie car pour moi n'ayant pas nouvelles pour la piscine, je peus considérer que c'est bon.
Seulement la nana qui à instruit le dossier, qui se trouve à 4m de moi, ne peux me recevoir avant le 5 mai
Aucune réponse donc avant cette date.
Mon pisciniste me propose d'attaquer lundi, re
Que peut il se passer:
étant donné que je n'ai pas de réponse est ce que je peut y aller?
Ou bien comme les deux demandes étaient sur la même, et bien les deux sont refusées?
Et troisiemement, si je fait la piscine qu'est ce que je risque??
Merci de m'éclairer dans mon choix, si certains ont des expériences similaires ou bien s'y connaisent en droit...
ps:je ne met pas ce post dans la rubrique administratif car c'est quand même spécifique à la piscine...enfin aux modos de voir
j'habite dans ma maison depuis un an et demi et je n'ai pas fait la demande du certificat de conformité car (suivant les conseils de la mairie), je n'avais pas tout terminé (arbres à planter, préau).
Il ya deux mois j'ai fait une "demande de modification de permis " et non une demande de permis pour les raisons citées au dessus, pour les travaux suivants:modif d'un préau "classique" 4x3 en préau en forme de L
et (surtout) construction d'une piscine entérée maçonnée.
Au bout de trois semaines, je reçois comme quoi il manquais des informations, je fais le nécéssaire. Et voila que avant hier je reçois un recommandé de la mairie "refus de permis de construire"!!!
Je parcours les motifs:
le préau souhaité n'est pas conforme au niveau des pannes de charpentes et porte donc préjudice à l'éstéthique du bâti.
Bon c'est vrai, là oû j'ai merdé, c'est que j'ai fais les plans moi même et une intégration du préau dans l'éxistant à main levé "un peu à l'arrache" et je pense que ça ne leur à pas plû...
Mais à aucun moment il n'ya de marqué refus pour la piscine!
J'avais fait le nécéssaire pour que rien ne manque, modes de rejet, 3m de séparation voisin, couleur, couverture.....
Je me pointe donc à la mairie car pour moi n'ayant pas nouvelles pour la piscine, je peus considérer que c'est bon.
Seulement la nana qui à instruit le dossier, qui se trouve à 4m de moi, ne peux me recevoir avant le 5 mai
Aucune réponse donc avant cette date.
Mon pisciniste me propose d'attaquer lundi, re
Que peut il se passer:
étant donné que je n'ai pas de réponse est ce que je peut y aller?
Ou bien comme les deux demandes étaient sur la même, et bien les deux sont refusées?
Et troisiemement, si je fait la piscine qu'est ce que je risque??
Merci de m'éclairer dans mon choix, si certains ont des expériences similaires ou bien s'y connaisent en droit...
ps:je ne met pas ce post dans la rubrique administratif car c'est quand même spécifique à la piscine...enfin aux modos de voir
0 
Voir la fiche
Env. 400 message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une piscine...
Allez dans la section devis création de piscine du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de pisciniers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les pisciniers, c'est eux qui viennent à vous
C'est ici : http://www.forumpiscine.com/devis_piscine/0-74-devis_creation_de_piscine.php
Allez dans la section devis création de piscine du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de pisciniers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les pisciniers, c'est eux qui viennent à vous
C'est ici : http://www.forumpiscine.com/devis_piscine/0-74-devis_creation_de_piscine.php
Env. 1000 message
Env. 40 message
0
Env. 1000 message
Env. 2000 message
0
Env. 200 message
Nous n'avons pas demandé de certificat de conformité, et pourtant pour la construction de la piscine, on a fait une simple déclaration de travaux.
Je ne comprends pas pourquoi tu as fait une demande modificative de permis ?
Bon bref, je pense que dans pareil cas, je ferais une déclaration de travaux pour la piscine, j'attendrais patiemment le retour positif (qui arrivera peut-être avant le 5 mai ), et je dirais au pisciniste d'attendre aussi...
Bon courage.
Je ne comprends pas pourquoi tu as fait une demande modificative de permis ?
Bon bref, je pense que dans pareil cas, je ferais une déclaration de travaux pour la piscine, j'attendrais patiemment le retour positif (qui arrivera peut-être avant le 5 mai
), et je dirais au pisciniste d'attendre aussi...
Bon courage.
0
Env. 40 message
ah ba merci de vos encouragements chris et bloss
je me voyait mal pour cet été
de savoir qu'on peut faire une déclaration de travaux sans certificat de conformité et de savoir que l'on peut commencer les travaux à moindre risque.
Bon je crois que dés lundi je retourne à la mairie et je tente la déclaration de travaux, et j'ai repoussé la minipele au 13 mai (plus sage quand même)
je me voyait mal pour cet été
de savoir qu'on peut faire une déclaration de travaux sans certificat de conformité et de savoir que l'on peut commencer les travaux à moindre risque.
Bon je crois que dés lundi je retourne à la mairie et je tente la déclaration de travaux, et j'ai repoussé la minipele au 13 mai (plus sage quand même)
0
Env. 40 message
et y a t'il une règle ou bien un texte offiçiel qui dit qu'il faut le certificat de conformité avant la déclaration de travaux?? 
0
Env. 20 message
0
Env. 40 message
0
Env. 1000 message
0 
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +55 ans.
Env. 40 message
merci
pour ma mairie......c'est quoi l'inverse de souple...RAIDE!!
bon je vais tenter la modif......
pour ma mairie......c'est quoi l'inverse de souple...RAIDE!!
bon je vais tenter la modif......
0
Env. 40 message
Bon ben je suis passé à la mairie.....
pour l'accord de mon permis de piscine et bien comme le preau était négatif et bien elle ne pouvait donner l'accord pour la piscine (alors qu'il n'y avait pas de soucis particulié)
En fait, j'aurai fait une demande séparée ou bien une déclaration de travaux dés la départ, j'aurai mon permis depuis longtemps....
J'ai quand même gagné une semaine en prenant les devants la semaine dernière et en rebalançant la déclaration.
Bon c'est déçidé la minipelle attaque mercredi prochain, sans mon permis je sais, mais si j'attend encore je plongerai fin octobre
Et puis pour l'instant, pas besoin de permis pour creuser un trou dans son jardin que je sache
D'ici à ce que le chantier avance bien je serai dans la quatrième semaine de dépôt...
La bonne nouvelle quand même pour mon préau c'est que je vais faire completement autre chose:
un toit plat en tôle bac acier avec poteaux bois et contour en red cédar, ce préau sera beaucoup plus beau et moins cher qu'au départ
pour l'accord de mon permis de piscine et bien comme le preau était négatif et bien elle ne pouvait donner l'accord pour la piscine (alors qu'il n'y avait pas de soucis particulié)
En fait, j'aurai fait une demande séparée ou bien une déclaration de travaux dés la départ, j'aurai mon permis depuis longtemps....
J'ai quand même gagné une semaine en prenant les devants la semaine dernière et en rebalançant la déclaration.
Bon c'est déçidé la minipelle attaque mercredi prochain, sans mon permis je sais, mais si j'attend encore je plongerai fin octobre
Et puis pour l'instant, pas besoin de permis pour creuser un trou dans son jardin que je sache
D'ici à ce que le chantier avance bien je serai dans la quatrième semaine de dépôt...
La bonne nouvelle quand même pour mon préau c'est que je vais faire completement autre chose:
un toit plat en tôle bac acier avec poteaux bois et contour en red cédar, ce préau sera beaucoup plus beau et moins cher qu'au départ
0
Env. 50 message
0
Env. 400 message
0 
Autres discussions sur ce sujet :
Autres discussions sur ce sujet :
« Déclaration préalable non faite: comment rattraper? »
Discussion lancée par Vaneshka81 - 10 réponses
Discussion lancée par Vaneshka81 - 10 réponses
« Question exonération taxe foncière 2019 - déclaration fin de travaux piscine 2019 »
Discussion lancée par setsana - 4 réponses
Discussion lancée par setsana - 4 réponses
C'est intéressant aussi !
C'est intéressant aussi !
Demandez des devis aux professionnels de votre région, en 3mn, gratuitement et sans engagement.
Dans le forum, posez vos questions, consultez celles des autres, entraidez-vous.
|
5 personnes surveillent ce sujet |
 Suivre ce sujet
|
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
