Surface 10m2

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M4tt

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Le 19/05/2020 à 22h37

Surface 10m2

Bonjour,

Étant novice dans le monde la piscine ( du moins sur l'aspect législation), je me permets ce post, car après recherche, je n'ai pas trouvé de réponse claire...

Seriez-vous me dire si pour une piscine de 10m2, cette surface est celle de la surface nageable (surface d'eau), ou bien celle du radier de la piscine (comprenant donc les parpaings de 20cm) ?

Merci à vous par avance 😉

Edité 1 fois, la dernière fois il y a 14 jours.

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Denon

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Le 20/05/2020 à 05h32

Bonjour, pour moi c'est la surface d'eau donc de nage

zaphod_83

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Le 20/05/2020 à 09h39

Bonjour,

Tout dépend le contexte et ce que vous voulez savoir.
Par exemple, le seuil qui vous oblige à déclaration préalable en urbanisme s'apprécie par rapport au bassin (art. R.421-2 et 9 du code de l'urbanisme)

M4tt

Auteur du sujet

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Le 20/05/2020 à 09h53

J'aurais aimé savoir si ma surface de radier fait 3,4x3,4m, donc une surface de nage de 3x3m, si j'étais soumis à déclaration préalable, ou si je rentrais bien dans le cadre légal inférieur à 10m2 (donc sans déclaration) ?