Impôts piscine hors sol ???

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rossiced
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 2 mois
Le 04/06/2019 à 11h44
Impôts piscine hors sol ???
Bonjour,

je suis nouveau sur le forum et n'ai pas trouvé réponse à ma question dans les précédents sujets, du coup je me lance :

nous habitons sur Nice et avons pour projet de faire une piscine... Mais la douloureuse niveau impôts nous fait peur du coup on m'a conseillé une piscine hors sol Laghetto ...

"L'avantage" de notre région c'est que le terrain est en restanques, du coup si je pose la piscine sur la planche du bas elle sera hors sol mais vue de la planche du haut où se trouve la maison elle sera à la bonne hauteur.

Je compte remblayer les deux côtés, du coup trois côtés seront remblayés et un seul sera visible.

Ma question : pensez vous qu'elle sera quand même considérée comme hors sol (je ne creuse pas le terrain pour terrasser mais juste 4 longrines pour maintenir le sable sous la piscine) sachant qu'elle peut être démontée n'importe quand ?
Même si ça serait galère

L'agent des impôts que j'ai contacté a été incapable de m'éclairer à ce sujet ...

Merci par avance pour vos réponses

Cdt
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Auto-promo
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une piscine...

Allez dans la section devis création de piscine du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de pisciniers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les pisciniers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : http://www.forumpiscine.com/devis_piscine/0-74-devis_creation_de_piscine.php
ahunuivoile

Messages : Env. 1000
Dept : Aude
Ancienneté : + de 6 ans
Le 09/06/2019 à 23h26
Pas d'impots sur un bassin démontable , et c'est votre cas

petit rappel (pour ceux qui ont des bassins en béton )

en france l’impôt est déclaratif ...
(mais attention aux voisinage..)

je pense que c'est clair !

cdlt
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rossiced
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 2 mois
Le 14/06/2019 à 11h05
Merci pour votre réponse,
effectivement c'est clair  nous sommes dans ce cas ... y a plus qu'à
cdt
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biodisdonc

Messages : Env. 2000
Dept : Gers
Ancienneté : + de 5 ans
Le 14/06/2019 à 11h43
Salut,

En fait ce n'est pas si clair car ce qui est démontable devrait être démonté et ne pas rester monté plus de trois mois (si mes souvenirs sont exacts).
Néanmoins, je ne connais pas de cas hors proximité d'un site classé où l'administration soit allée réclamer des comptes.
Alors tu ne dis rien mais si un jour l'administration vient réclamer, surtout tu ne la ramènes pas car tu seras en tord. Tu t'excuses et tu démontes pour leur faire plaisir, en leur faisant remarquer que tu vas gaspiller bêtement quelques m3 d'eau.

Bonne continuation.
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zaphod_83

Messages : Env. 40
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 1 an
Le 14/06/2019 à 12h03
Bonjour,

Autorisation d'urbanisme obligatoire si la superficie du bassin dépasse 10m² (R.421-9 du code de l'urbanisme). Donc taxes inévitables.

EDIT : corrigé

Edité 2 fois, la dernière fois il y a +2 mois.
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biodisdonc

Messages : Env. 2000
Dept : Gers
Ancienneté : + de 5 ans
Le 14/06/2019 à 12h20
zaphod_83 a écrit:Bonjour,

Autorisation d'urbanisme obligatoire si la superficie du bassin dépasse 5m² (R.421-9 du code de l'urbanisme). Donc taxes inévitables.



C'était pas 10 m2 ? Il y a encore peu de temps.
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rossiced
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 2 mois
Le 14/06/2019 à 13h24
Merci pour vos messages,
en fait la piscine a été acceptée sur le permis de construire mais les finances ne nous permettent pas de faire une piscine en dure...
Du coup l'idée de la hors sol nous est venue car moins chère et en plus si les impôts pouvaient passer à la trappe...

D'ailleurs si vous avez un avis sur cette marque je suis preneur : Laghetto dolce vita (9x4) ...
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olivier921

Messages : Env. 700
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 2 ans
Le 14/06/2019 à 14h07
Plus de 10m² de surface et installée plus de 3 mois vous devez faire une déclaration préalable par contre comme elle peut être démontée sans tous casser pas d'impôt.
Mais vous devez regarder un autre point, comme elle au même niveau que votre maison du fait qu'elle soit installée en contre bas vous devez la sécuriser avec un équipement homologué comme pour une piscine creusé...
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rossiced
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 2 mois
Le 14/06/2019 à 14h19
Oui tout à fait vous avez raison
je suis entrain de regarder s'il existe des rideaux homologués pour la sécurité.
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zaphod_83

Messages : Env. 40
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 1 an
Le 14/06/2019 à 14h21
Peu importe la durée d'installation, le code regarde la surface et non la durée.
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olivier921

Messages : Env. 700
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 2 ans
Le 14/06/2019 à 22h08
Si la durée est regardée pour déterminer si c'est du provisoire ou non. Pour du provisoire en général c'est 3 mois max voire 15 jours seulement dans certaines zone protégées.
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