Projet piscine

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 728 fois
 
Env. 10 message
Bonjour mes ados me tannant pour faire une piscine ,j ai regardé un peu ,donc taxe d aménagement ,taxe foncière ,maintenant normalement plu d habitation .
Disposant d un terrain légèrement en pente ,je pensais terrasser puis couler une dalle support ,monter 3 mur pour le maintient des terres et venir y poser une hors sol en bois sans remblaiement.
Ai je bien compris les textes et de cette façon ,aucune taxe  ?

En vous remerciant
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Messages : Env. 10
De : Hautes Pyrénnées Permis Le 17/06/08 (65)
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 200 message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une piscine...

Allez dans la section devis création de piscine du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de pisciniers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les pisciniers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : http://www.forumpiscine.com/devis_piscine/0-74-devis_creation_de_piscine.php
 
Env. 50 message
Je ne suis pas experte mais pour m'être renseignée avant la construction de notre piscine, il me semble que non. Il faut que la piscine soit amovible pour échapper aux taxes et déclaration de travaux. Du moment que la piscine fasse plus de 10 m2 et qu'elle soit avec fondations donc non déplaçable il y a les mêmes contraintes que la piscine classique, hors sol ou non. Pour échapper aux taxes et à la déclaration de travaux la solution reste la piscine "urbaine" de moins de 10m2
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Messages : Env. 50
Dept : Landes
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 200 message
Bonjour,

La soumission à déclaration s'apprécie uniquement au regard de la surface de la piscine : si plus de 10 m² c'est une déclaration préalable de travaux (art. R.421-2 et 9 du code de l'urbanisme). En cas de DP vous serez redevable de la taxe d'aménagement.
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Messages : Env. 200
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 5 ans

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