Quel est la loi par raport a une piscine coque sur zone N

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 9.942 fois
fatofatmir
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Prevessin-moens (1)
Ancienneté : + de 9 ans
Le 17/09/2010 à 12h08
quel est la loi par raport a une piscine coque sur zone N
voila jai pose ma demande pour la pose de ma piscine coque
surprise mon terrain zone non constructible
la mairie me dit cest impossible sauf ma piscine ce nest pas
construction cest une coque est que quelqun connais la loi
ou je peux poser une hors sol
merci
0
Partager
Auto-promo
Trouvez des pros
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une piscine...

Allez dans la section devis création de piscine du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de pisciniers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les pisciniers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : http://www.forumpiscine.com/devis_piscine/0-74-devis_creation_de_piscine.php
poupoulette67

Messages : Env. 10
De : Molsheim (67)
Ancienneté : + de 9 ans
Le 01/10/2010 à 11h12
même si c'est une coque, cela rentre dans la même reglementation que les piscine béton!
Ils ne sont pas fou, il ont prévu le coup!

Moi, j'ai fait mettre une piscine en zone non constructible jardin.
Il y a un tolerance de faite pour les abris de jardins et le piscine.

Mais la DDE a bien mis l'accent sur le fait que cette zone NC JARDIN et que en zone non constructible classique c'est impossible!

Voilà se que je peux réponder à mon niveau!

Dans tout les cas, le maire reste le dernier décisionnaire et peut "tout" autoriser....
0
Partager
poupoulette67

Messages : Env. 10
De : Molsheim (67)
Ancienneté : + de 9 ans
Le 01/10/2010 à 11h14
Pour une piscine hors sol, tu fais ce que tu veux!

Tu peux même mettre une piscine bois et l'enterrer de 70 cm.

Mais au delà, il faut un permis!
0
Partager

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

« Qui se charge de la déclaration préalable ? »
Discussion lancée par Damien-67 - 12 réponses
« Quelle marque choisir »
Discussion lancée par zammit - 8 réponses
« Refus cause emprise au sol ....... »
Discussion lancée par Dedet - 9 réponses
« Devis Alliance Celestine et Excel Partition »
Discussion lancée par shuffle51 - 13 réponses
« Plans de déclaration préalable pas cher »
Discussion lancée par jennifer-p - 12 réponses
« Cable EDF enterré dans terrain et demande de DICT »
Discussion lancée par famille69160 - 1 réponses
« Les dés sont pipés »
Discussion lancée par Dominicke - 5 réponses

Picto forumC'est intéressant aussi !

Devis création de piscineArtisan
Devis création de piscine
Demandez des devis aux professionnels de votre région, en 3mn, gratuitement et sans engagement.
Forum administratifForum
Forum administratif
Dans le forum, posez vos questions, consultez celles des autres, entraidez-vous.
2
personnes
surveillent ce sujet
  Suivre ce sujet
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0
Voir