Refus cause emprise au sol ....... Résolu

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 2.342 fois
Dedet
Auteur du sujet

Messages : Env. 100
Dept : Oise
Ancienneté : + de 3 ans
Le 28/11/2016 à 12h11
Refus cause emprise au sol .......
Bonjour

j'ai fait une déclaration préalable pour la construction d'une piscine de 8X4 sur un terrain de 1000m².

j’ai reçu ce matin le refus pour l'article UA9 emprise au sol.

sachant que j'ai un hangar de 127m²
ma maison de 160m²
et un préau de 145m²

je dépasse donc déja les 40% d'occupation des sols

y a t'il un aitre moyen d'éviter ce refus ??

cordialement

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +2 ans.
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Sujet résolu !
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Equipe modératrice

Messages : Env. 90
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 5 ans
Le 28/11/2016 à 12h56
Bonjour

Dedet : votre message du 28/11/2016 à 12:11 ne respecte pas notre charte pour la raison suivante : Titre pas explicite

ForumPiscine.com est un site de partage sur le thème de la piscine, basé sur l'échange cordial entre ses membres.


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Nous vous remercions de votre compréhension
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nathlea

Messages : Env. 200
Dept : Tarn Et Garonne
Ancienneté : + de 9 ans
Le 28/11/2016 à 14h13
Bonjour,

Vous n'êtes pas dans une zone verte par hazard ?

Renseignez-vous à la mairie.
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Dedet
Auteur du sujet

Messages : Env. 100
Dept : Oise
Ancienneté : + de 3 ans
Le 28/11/2016 à 15h56
Non pourquoi ?
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nathlea

Messages : Env. 200
Dept : Tarn Et Garonne
Ancienneté : + de 9 ans
Le 28/11/2016 à 17h44
Parce qu'il y a cette histoire de 40%.
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Dedet
Auteur du sujet

Messages : Env. 100
Dept : Oise
Ancienneté : + de 3 ans
Le 28/11/2016 à 20h49
Non c comme ça dans ma commune 40% max .....

Je suis aller revérifier cette aprem
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chri49

Messages : Env. 2000
Dept : Maine Et Loire
Ancienneté : + de 4 ans
Le 29/11/2016 à 08h25
Reste plus qu'à faire la piscine sous le hangar ou le préau!? Biggrin
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Piscine 10x5 fond plat sous abri télescopique
traitement brome
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Dedet
Auteur du sujet

Messages : Env. 100
Dept : Oise
Ancienneté : + de 3 ans
Le 29/11/2016 à 08h49
Ben je voulais être en plein air.....
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chri49

Messages : Env. 2000
Dept : Maine Et Loire
Ancienneté : + de 4 ans
Le 29/11/2016 à 08h56
Vous n'avez pas une terrasse comptant dans votre emprise au sol?
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Piscine 10x5 fond plat sous abri télescopique
traitement brome
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Dedet
Auteur du sujet

Messages : Env. 100
Dept : Oise
Ancienneté : + de 3 ans
Le 29/11/2016 à 09h08
croquis qui était en annexe a ma demande .....

non pas de terrasse avec une emprise a sol

je vous est mis un croquis qui vous aidera a voir ....

rendez vous prit avec le maire !
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