Impôts sur piscine

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Patbebert
Auteur du sujet

Messages : Env. 400
De : Cussey Sur L'ognon (25)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 13/08/2006 à 22h55
Impôts sur piscine
Bonjour,
cà fait une heure que je cherche le moyen de calculer le montant des impôts locaux supplémentaires pour une piscine enterrée.
(S'il y en a bien sur. )
Quelqu'un peux il m'aider ?? Blush
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20 sept 08: début des travaux piscine...
Novembre 2009: mise en eau...
« L'homme de la Pampa, parfois rude reste toujours courtois ! »
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Auto-promo
Trouvez des pros
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une piscine...

Allez dans la section devis création de piscine du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de pisciniers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les pisciniers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : http://www.forumpiscine.com/devis_piscine/0-74-devis_creation_de_piscine.php
Drarik

Messages : Env. 40
De : Fons (7)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 14/08/2006 à 08h30
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amakou

Messages : Env. 20
De : Mayenne
Ancienneté : + de 10 ans
Le 14/08/2006 à 09h06
Bonjour

Voici quelques infos du net, pour le montant des impôts a mon avis il faut appeler le Trésor Public de votre secteur

http://www.seloger.com/155053/187415/eSText_actu.htm

http://www.batipole.com/index.php?a=forum_read&id=1232
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C@limero

Messages : Env. 10
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 10 ans
Le 14/08/2006 à 17h08
amakou a écrit:Bonjour

Voici quelques infos du net, pour le montant des impôts a mon avis il faut appeler le Trésor Public de votre secteur

http://www.seloger.com/155053/187415/eSText_actu.htm

http://www.batipole.com/index.php?a=forum_read&id=1232


Pas le Tresor Publique mais votre Centre des Impots Fonciers seul pourra vous renseigner. Grosso modo ça équivaut à une piece en plus.
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amakou

Messages : Env. 20
De : Mayenne
Ancienneté : + de 10 ans
Le 14/08/2006 à 17h27
C@limero a écrit:
amakou a écrit:Bonjour

Voici quelques infos du net, pour le montant des impôts a mon avis il faut appeler le Trésor Public de votre secteur

http://www.seloger.com/155053/187415/eSText_actu.htm

http://www.batipole.com/index.php?a=forum_read&id=1232


Pas le Tresor Publique mais votre Centre des Impots Fonciers seul pourra vous renseigner. Grosso modo ça équivaut à une piece en plus.


He he he, chez nous c'est le même.
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C@limero

Messages : Env. 10
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 10 ans
Le 14/08/2006 à 17h34
amakou a écrit:
C@limero a écrit:
amakou a écrit:Bonjour

Voici quelques infos du net, pour le montant des impôts a mon avis il faut appeler le Trésor Public de votre secteur

http://www.seloger.com/155053/187415/eSText_actu.htm

http://www.batipole.com/index.php?a=forum_read&id=1232


Pas le Tresor Publique mais votre Centre des Impots Fonciers seul pourra vous renseigner. Grosso modo ça équivaut à une piece en plus.


He he he, chez nous c'est le même.


Hôtel des Finances alors... Mais le Tresor Publique ne pourra pas te dire combien tu paieras!
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cedlau13

Messages : Env. 10
De : Bouches Du Rhône
Ancienneté : + de 10 ans
Le 14/08/2006 à 17h38
pour nous cela a été un forfait
piscine traditionelle 11X6 = 240 € /an sur le foncier
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Adhérent AAMOI n°1017
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amakou

Messages : Env. 20
De : Mayenne
Ancienneté : + de 10 ans
Le 14/08/2006 à 17h57
C@limero a écrit:
amakou a écrit:
C@limero a écrit:
amakou a écrit:Bonjour

Voici quelques infos du net, pour le montant des impôts a mon avis il faut appeler le Trésor Public de votre secteur

http://www.seloger.com/155053/187415/eSText_actu.htm

http://www.batipole.com/index.php?a=forum_read&id=1232


Pas le Tresor Publique mais votre Centre des Impots Fonciers seul pourra vous renseigner. Grosso modo ça équivaut à une piece en plus.


He he he, chez nous c'est le même.


Hôtel des Finances alors... Mais le Tresor Publique ne pourra pas te dire combien tu paieras!


Mais si, en province chez nous, le Tresor Public peut tout nous dire Tongue C'est comme ça chez nous (c'est le même batiment, et le service, ils se debrouillent entre eux), c'est le resultat qui compte. Wink
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enzoenzo

Messages : Env. 40
De : Gien (45)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 14/08/2009 à 14h48
Bonjour. Je viens de rejoindre ce forum. Nous sommes en recherche de constructeur de piscine et avons 2 devis. J'ai appelé ce matin le centre des impôts pour savoir combien j'aurai à payer pour la taxe foncière pour une 8 x 4 et la réponse est : 116 euros en +. Pour la taxe d'habitation, il faut que j'appelle l'autre centre.
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Chris

Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 50 ans
Le 14/08/2009 à 15h30
Salut,

Merci pour le retour
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Patbebert
Auteur du sujet

Messages : Env. 400
De : Cussey Sur L'ognon (25)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 14/08/2009 à 22h04
Cà fait 3 ans et 1 jour que j'ai posé la question...
Qu'il est loin où je me posais ces questions si on se lance ou pas dans la construction de la piscine.
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20 sept 08: début des travaux piscine...
Novembre 2009: mise en eau...
« L'homme de la Pampa, parfois rude reste toujours courtois ! »
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PICHANTOUL

Messages : Env. 30
De : Grossoeuvre (27)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 17/08/2009 à 09h55
Une piscine est taxée comme une terrasse ; la surface prise en compte est la surface du bassin mais aussi des plages autour de celui-ci.

Le montant de la taxation dépend essentiellement de la localité ; à voir avec le service des impôts localement mais cela ne va pas très loin en matière ce coût.
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actuspiscine

Messages : Env. 10
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 10 ans
Le 09/09/2009 à 17h37
J'ai fait un petit article sur le sujet il y a quelques semaines, voici ce que j'avais écrit :

Éclaircissons quelque peu la question que beaucoup se pose avant de faire construire une piscine : une piscine entraine t-elle une augmentation de la taxe d’habitation et/ou de la taxe foncière ?

Il faut savoir qu’une piscine est considérée comme étant une dépendance de toute habitation, et qu’à ce titre son existence sera prise en compte pour le calcul de la taxe d’habitation (art. 1407-1 du CGI). Cependant, comme toute construction nouvelle, elle sera exonérée de cette taxe d’habitation les deux premières années.

Pour ce qui est de la taxe foncière c’est plus compliqué. En effet, les articles 1380 et 1381 du CGI précisent que “la taxe foncière est établie annuellement sur les propriétés sises en France, ainsi que les ouvrages en maçonnerie présentant le caractère de véritables constructions”. Ainsi ne sont concernées par la taxe foncière que les piscines dont l’installation nécessite un cadre en béton. Ainsi toutes les piscines hors sol, semi enterrées ou enterrées, quelles soient en bois en polyester et qui ne nécessite qu’un simple trou ne sont pas soumises à la taxe foncière.
Comme pour la taxe d’habitation, on peut bénéficier d’une exonération pendant les 2 ans qui suivent la construction.

Quel que soit le cas, vous devez impérativement déclarer la construction dans les 90 jours qui suivent l’achèvement des travaux.

Rappel : si vous faite construire une piscine couverte il faut un permis de construire, alors que pour une piscine non couverte il faut juste une autorisation.
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obi1

Messages : Env. 100
De : 69 (69)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 10/09/2009 à 11h18
petite précision: l'éxo de 2 ans (facultative) pour les constructions neuves porte uniquement sur la taxe foncière, mais pas sur la taxe d'habitation.
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comoma

Messages : Env. 10
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 10 ans
Le 09/01/2010 à 15h45
bonjour, si on fait une piscine en bois semi enterrée est elle soumise à un impôt quelque soit sa grandeur? et faut il une autorisation merci
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