Piscine et impots

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scuba67610
Auteur du sujet

Messages : Env. 200
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 4 ans
Le 22/08/2016 à 18h46
Piscine et impots
Bonjour, je viens d'avoir la grande joie de recevoir le formulaire 6704 pour déclarer la piscine aux impots.
j'aimerai savoir sur l'image jointe ce qu'il faut exactement remplir.
merci.  

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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une piscine...

Allez dans la section devis création de piscine du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de pisciniers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les pisciniers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : http://www.forumpiscine.com/devis_piscine/0-74-devis_creation_de_piscine.php
scuba67610
Auteur du sujet

Messages : Env. 200
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 4 ans
Le 22/08/2016 à 23h03
Petite précision, ce document m'a été envoyer avec une lettre de l'administration précisant qu'il faut bien remplir le formulaire. Ils sont bien sur injoignable par téléphone (vive l'administration Française !) et a la mairie je n'ai pas eut de réponse.
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elodieurbanisme

Messages : Env. 10
Dept : Gard
Ancienneté : + de 3 ans
Le 23/08/2016 à 13h31
Bonjour,
 
Vous avez dû déposer une déclaration préalable en mairie avant de construire votre piscine. Cela engendre automatiquement la paiement de la taxe d'aménagement et la mise à jour de votre impôt foncier.
Ce genre de formulaire permet de réajuster votre foncier et ils sont quasiment incompréhensibles...
D'ailleurs dans le cas d'une construction de piscine, les gens remplissaient toujours le formulaire H1 et non IL !!!
 
Déjà pour moi le formulaire n'est pas adapté.
Selon moi j'imprimerais le formulaire H1 (dispo en ligne et qui concerne les maisons individuelles) et non le IL (pour les changements d'affectation).
De toute façon peu importe le formulaire vous paierez malheureusement!!!

Dans le H1 remplir cadre 1, le 2, date d'achèvement dans le 3, rien dans le 4 et dans le 5  : 4eme colonne "élément d'agrément " indiquer la surface de la piscine et 5eme colonne indiquer "piscine".

dater, signer et envoyer.

Bonne journée
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elodieurbanisme

Messages : Env. 10
Dept : Gard
Ancienneté : + de 3 ans
Le 23/08/2016 à 13h37
Si vous souhaitez envoyer le formulaire IL même principe : je remplirais la 1ere colonne du cadre 3 en indiquant construction piscine et dans la 3eme colonne la surface.

Dater et signer
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nathlea

Messages : Env. 200
Dept : Tarn Et Garonne
Ancienneté : + de 9 ans
Le 23/08/2016 à 16h26
Ceci va me servir dans quelques temps.
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ahunuivoile

Messages : Env. 1000
Dept : Aude
Ancienneté : + de 6 ans
Le 26/08/2016 à 17h32
Bjr scuba67610

Vous allez etre servi !!
Croyez moi.
Si vous avez copie de la precedente declaration reprenez les memes renseignements en y ajoutant uniquement la piscine

Cest pour cela que jencourage toujours les gent a faire leur piscine sans rien dire

Petit rappel
Les impôts en france sont déclaratifs. .
Vous mavez compris !

Javais a ce propos fait un post dans cette rubrique sur ce forum

Votre chéquier va vous paraitre tres lourd a sortir de votre poche!!

Cdlt
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scuba67610
Auteur du sujet

Messages : Env. 200
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 4 ans
Le 26/08/2016 à 17h56
Je me suis déplacé au centre des impôts, donc, c'est bien la colonne du haut qu'il faut remplir, il faut juste marquer "piscine et le nombre de mètre carré".
De toute façon, du moment que vous faites une demande de construction pour la piscine, les impôts sont automatiquement mis au courant, j'ai même eut droit a la visite de la police du bâtiment qui a pris les mesures pour voir si j'ai respecté les plans.


Après, il y a pleins de gens qui font des piscines enterré sans autorisation, c'est très risqué car c'est souvent les voisins qui vont aller vous dénoncer.
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ahunuivoile

Messages : Env. 1000
Dept : Aude
Ancienneté : + de 6 ans
Le 26/08/2016 à 19h05
Ha les voisins!
''Salut Marcel dit pendant ton absence je viendrai aroser ton jardin ,ha ba t es sympa quant on rentrera vous viendrez diner avec Simone ''
Et les repas de quartier !tu parles dune connerie repas de faux cul oui!!
''Dit Raymond, quesque tu compte faire pour ton chien qui nous case les oreilles toute la journée ? ''
Bah rien questu veux que je fasse .cest un chien!!!
Tous des faux cul qui ne cherche qu'une chose cest de vous faire le votre!!

Moralité pour vivre heureux vivons caché
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