Imposition

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Lapupuce
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Condren (2)
Ancienneté : + de 4 ans
Le 10/08/2015 à 17h06
Imposition
Bonjour, je suis nouvelle je sais pas si je peut poser cette question voilà j avais comme projet de m installer une piscine en coque mais voilà on me dit que les impôts sont à tomber parterre car il m annonce 200euro le mettre cube
Donc projet a l eau pour le prix du mettre cube merci
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Auto-promo
Trouvez des pros
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une piscine...

Allez dans la section devis création de piscine du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de pisciniers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les pisciniers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : http://www.forumpiscine.com/devis_piscine/0-74-devis_creation_de_piscine.php
juge dreed

Messages : Env. 300
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
Le 10/08/2015 à 18h03
Bonjour

Le tresor public n impose pas au m3
Ce type de barême n existe pas
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monsieur piscines , m.p. pour les habitués
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Lapupuce
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Condren (2)
Ancienneté : + de 4 ans
Le 10/08/2015 à 19h50
Bonsoir alors les impôts calcul comment et cela il y une grosse augmentation ? Car du coup j ai peur de me retrouver avec des sommes élever encore merci
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NedelegG

Messages : Env. 10
Dept : Gard
Ancienneté : + de 4 ans
Le 10/08/2015 à 23h34
Bonsoir,
La réponse la plus sûre et la plus précise appartient aux impôts. Pourquoi ne pas leur poser la question ?
En tous cas, l'info selon laquelle cela entrainerait une augmentation de 200%u20AC/m3, outre qu'elle n'existe pas ainsi, est fantaisiste. Je le saurais, ma piscine fait 75 m3 !
 
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juge dreed

Messages : Env. 300
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
Le 11/08/2015 à 17h58
Bonjour lapupuce

Le surcoût annuel sur tes impots se situe entre 45 et 120 euros pour une 8 x 4 classique

L ecart correspond aux variations d elements personnels de fonciers mais aussi a la politique de ta ville et de sa region

Les grandes agglos tapent souvent au maximum et les petites cumunes rurales souvent au minimum
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monsieur piscines , m.p. pour les habitués
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Lapupuce
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Condren (2)
Ancienneté : + de 4 ans
Le 11/08/2015 à 18h40
Bonjour , je vous remercie de m avoir répondu ciel ma aider merci beaucoup à tout le monde
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scuba67610

Messages : Env. 300
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 4 ans
Le 06/09/2015 à 00h49
Chez nous, bled d'environ 6000 personne en périphérie de Strasbourg les taxes pour une 8x4 sont d'environ 350 a 400€ par an Sad
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juge dreed

Messages : Env. 300
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
Le 06/09/2015 à 10h38
Je pense que tu as confondu avec ta taxe d'aménagement piscine  ( payable une fois )  Car Strasbourg , Lyon , Paris et Marseille se tenant entre 100 et 150 , j'aimerai bien que tu m'expliques comment tu lis ta feuille d'impôt et comment tu serais 4 fois plus cher que les grandes métropoles ?Ohmy
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monsieur piscines , m.p. pour les habitués
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scuba67610

Messages : Env. 300
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 4 ans
Le 06/09/2015 à 19h48
juge dreed a écrit:Je pense que tu as confondu avec ta taxe d'aménagement piscine  ( payable une fois )  Car Strasbourg , Lyon , Paris et Marseille se tenant entre 100 et 150 , j'aimerai bien que tu m'expliques comment tu lis ta feuille d'impôt et comment tu serais 4 fois plus cher que les grandes métropoles ?Ohmy

je parle bien des taxes habitation et foncière.
j'ai un petit terrain de 6 ares et une maison de 120m² et je paye dans les 3000€ les 2 taxes, pour mes infos sur la piscine sa viens de la mairie et confirmé par des voisins qui ont des piscines.
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juge dreed

Messages : Env. 300
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
Le 06/09/2015 à 20h25
scuba67610 a écrit:je parle bien des taxes habitation et foncière.
j'ai un petit terrain de 6 ares et une maison de 120m² et je paye dans les 3000€ les 2 taxes, pour mes infos sur la piscine sa viens de la mairie et confirmé par des voisins qui ont des piscines.


Alors pardonne moi mais tu es complètement dans l'erreur , et ce pour au moins trois raisons :

La première c'est que toutes les piscines ne sont pas soumises aux taxes foncières et d'habitations , certaines , suivant leur mode de conception , n'étant soumises qu'à la taxe d'habitation

La seconde , c'est que les confirmations de tes voisins ne valent pas tripette :  en effet , une taxe piscine est calculée sur plusieurs paramètres personnels , dont la valeur de ton foncier existant , ton  bâti , et la surface au m² de ta piscine de cette manière :

Prenons un exemple : une piscine de 32 m².  (  la bonne vieille 8.00  x  4.00  )

dans toute la France , la valeur forfaitaire est de 1 m² pour une piscine est de 200 €.  C'est la loi !

Les taux du conseil municipal s'ajoute et du département , ils varieront donc d'une ville à l'autre.

Imaginons que le premier taux est de 4 % et le second de 1,5 % :


La part communale sera donc de 4 % × 32 × 200, soit 256 €  et la part départementale s'élèvera à 1,5 % × 32 × 200, soit 96 €. Le total sera donc de : 352 €.
Ta troisième erreur d'interprétation , c'est que pour la partie foncière , personne n'ayant la même valeur de bâti , le même foncier existant et pas toujours la même surface piscine , chacun dans une commune paie normalement une taxe dont le montant est nécessairement différent de ses voisins

Quand aux infos de ta mairie , il paraît probable qu'ils ont confondu taxe d'aménagement dont je t'ai expliqué le mécanisme plus haut , avec taxe territoriale et pour connaître l'exact impédance de l'augmentation de ta taxe d'habitation au regard de ta nouvelle piscine , consulte plutôt ta perception que ta mairie

Bref , la taxe d'aménagement que tu ne paieras qu'une seule fois , tourne entre 350 et 400  €  suivant les territoires et les taxes annuelles foncier + taxe d'hab tournent cumulées autour de 80 € en moyenne
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monsieur piscines , m.p. pour les habitués
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nathlea

Messages : Env. 200
Dept : Tarn Et Garonne
Ancienneté : + de 10 ans
Le 13/10/2015 à 20h36
juge dreed a écrit:

La première c'est que toutes les piscines ne sont pas soumises aux taxes foncières et d'habitations , certaines , suivant leur mode de conception , n'étant soumises qu'à la taxe d'habitation

Bonjour, 
Expliquez-moi comment on ne peut payer que la taxe d'habitation pour une piscine ?
Merci
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biodisdonc

Messages : Env. 2000
Dept : Gers
Ancienneté : + de 5 ans
Le 14/10/2015 à 14h50
Salut,

Les deux taxes sont calculées d'après la valeur locative.
Or qui dit piscine (non démontable), dit augmentation de la valeur locative et donc -> augmentation des deux taxes.
Personnellement, en milieu rural considéré comme peu taxé, j'ai eu pour une 10X5 + terrasses:
Taxe d'habitation: environ + 50 euros dès la première année.
Taxe foncière: + 30 euros dès la première année, puis + 50 euros après 2 ans d'exonération partielle.
Au total: + 80 euros, la première année mais + 130 euros après deux ans d'exonération.
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ahunuivoile

Messages : Env. 1000
Dept : Aude
Ancienneté : + de 7 ans
Le 14/10/2015 à 17h30
Bjr,
non
une piscine ne fait qu'augmenter la taxe foncière effectivement calculée d'apres une soit disant valeur locative (essayez donc de louer votre bien au taux qui vous est indiqué!!)
par contre , une piscine n'a aucune influence sur la taxe d'habitation, qui elle . est calculée sur le nombre d'habitant dans la maison, et selon leur revenu.a laquelle on ajoute la taxe l'audiovisuel.
ceci étant, je me répète en france les impots sont déclaratifs, donc si votre maison est isolé, ou et si votre terrain n'est pas visible de l'extérieur , faite votre piscine sans rien déclaré, sinon, vous allez connaitre les affres et tourments en conséquence du formulaire H1 que vous recevrez une fois les travaux terminés et que vous aurez remplis et insouciamment retourné a l'administration fiscale !

cdlt
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biodisdonc

Messages : Env. 2000
Dept : Gers
Ancienneté : + de 5 ans
Le 14/10/2015 à 18h45
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006179808&cidTexte=LEGITEXT000006069577&dateTexte=20151014

Article 1409 - art. 1
La taxe d'habitation est calculée d'après la valeur locative des habitations et de leurs dépendances, telles que garages, jardins d'agrément, parcs et terrains de jeux.



Et bien sur, piscines.
Je n'ai aucune idée du mode exact de calcul. Ce que je sais, c'est que chez moi elle a augmenté avec la construction de la piscine.
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geek

Messages : Env. 100
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
Le 02/01/2016 à 21h10
Salut

intéressant vos discussions, je viens de me renseigner car nous hésitons entre une hors sol bois et une 8x4 enterree dans une agglomération de 8000 habitants.

quelques appels a la mairie et aux impôts, voici le résultat pour la piscine enterree :
- une premiere taxe d'environ 250eur payable un an après le depot de la demande (taux a 4pcent)
- taxe habitation et taxe fonciere = environ 320 eur soit 10eur le m2 au tarif 2015. exonération pendant 2 ans

La mairie m'a confirme que c'était l'element de confort le plus taxe, comme de le surface habitable...

ca fait réfléchir...
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