Piscine bois moins de 20m2.

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Phasme
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Maine Et Loire
Ancienneté : + de 3 ans
Le 24/02/2015 à 16h27
Piscine bois moins de 20m2.
Bonjour,


J'ai comme projet la construction d'une piscine en bois de 18m2, je voudrais la semi-enterrée, la hauteur de celle-ci est d'1m20.
Quelles sont les démarches nécessaires à réaliser en Mairie?
Au vu des éléments, ai-je besoin d'un PC, d'une Déclaration de travaux ou de rien?
A quelle hauteur puis-je l'enterrée en restant conforme?


Merci pour vos réponses.
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assureur specialisé

Messages : Env. 10
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 3 ans
Le 25/02/2015 à 15h46
Bonjour

aucune obligation pour les piscines hors sol
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Phasme
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Maine Et Loire
Ancienneté : + de 3 ans
Le 25/02/2015 à 15h53
Y a t-il un texte de loi qui confirme ce que vous dites?
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monsieur piscines

Messages : Env. 3000
De : Monté-carlo (98)
Ancienneté : + de 8 ans
Le 25/02/2015 à 17h47
assureur specialisé a écrit:Bonjour
aucune obligation pour les piscines hors sol




.... sauf que la piscine n'est pas hors-sol mais semi enterrée ....

Dis-moi tu es de quelle compagnie ? ( afin que je n'y aille pas )
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MP
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monsieur piscines

Messages : Env. 3000
De : Monté-carlo (98)
Ancienneté : + de 8 ans
Le 25/02/2015 à 17h52
Phasme a écrit:Y a t-il un texte de loi qui confirme ce que vous dites?



Il a surtout dit n'importe quoi et toi tu ferais mieux de parcourir le forum au moyen de la touche "recherche" , car ce sujet recurrent a été traité 90 fois

Si ta piscine fait 100 m² et + permis de construire
Si ta piscine fait moins de 10 m² : aucun permis aucune demande
Si ta piscine fait de + 10 à 99 m² : déclaration de travaux en mairie

Si ta piscine est enterrée ou semi enterrée tu paieras des impôts
Si ta piscine est hors-sol pas de déclaration , pas d'impôts

ne nous demande pas combien , car celà dépend de 3 ou 4 facteurs différents : valeur du foncier , taux régional , m² de la piscine , etc
en clair dans une même rue , 2 bassins de 8 x 4 peuvent avoir deux taxes différentes .

Evite de déclarer de la terrasse si tu en construit
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MP
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biodisdonc

Messages : Env. 1000
Dept : Gers
Ancienneté : + de 4 ans
Le 25/02/2015 à 18h39
Salut,

Un petit rappel.

Citation: Piscine exemptée d'autorisation

Vous pouvez installer une piscine dans votre jardin sans autorisation dans les cas suivants :

piscine non couverte dont la superficie du bassin n'excède pas 10 m²,

piscine couverte dont la superficie du bassin n'excède pas 10 m² et dont la hauteur de l'abri est inférieure à 1,80 mètre,

piscine hors-sol (gonflable ou en kit par exemple) installée provisoirement, c'est-à-dire 3 mois maximum dans l'année (15 jours si votre habitation est située en secteur protégé).

Attention : les règles locales d'urbanisme (plan local d'urbanisme [PLU] ou carte communale) peuvent imposer des restrictions spécifiques. Pensez à consulter le service de l'urbanisme de votre mairie.


http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F31404.xhtml

Au niveau impôts le code ne fait pas de distinction (hors-sol ou pas) pour le calcul de la surface :

Citation: II. Parmi les dépendances bâties et les éléments bâtis formant dépendances, on distingue, outre des éléments de même nature que ceux énumérés au I :

Des éléments de pur agrément, tels que piscines privées, terrains de jeux ;



Pour moi il semble bien que piscine déclarée = impôts.
Si tu ne la déclares pas, comme presque tout le monde, évite de gêner les voisins et sois discret.
A la moindre remarque de l'administration, tu te fais petit, genre celui qui ne savait pas et soit tu payes, soit tu démontes tous les trois mois.
Je n'ai pour l'instant jamais vu dans les forums un texte officiel qui prouve que la piscine hors-sol était hors impôts.
Mais si quelqu'un en a un, je ferai volontiers mon mea-culpa.
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redgios

Messages : Env. 10
De : Saint Laurent D Agny (69)
Ancienneté : + de 3 ans
Le 20/06/2015 à 10h40
Je voudrais faire une piscine bois demontable de moins de 10m²

dans ma mairie le PLU dit pas de piscine a moins de 4m des limite
est ce que le code de l urbanisme prend le dessus ?

vu quE dans le PLU, il ne parle pas de mini piscine(a parement nom utiliser pour les piscine de moins de 10m²) mais de piscine est ce qu on peut contourner la loie sans crainte en jouant sur ces terme ?
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ahunuivoile

Messages : Env. 1000
Dept : Aude
Ancienneté : + de 6 ans
Le 21/06/2015 à 00h31
Bsr a tous,
comme le dis MP alias quick r., le sujet a déja ete traité maintes et maintes fois,
j'ai déja donné mon avis la dessus sur un post dans administratif,et tout ce qui touche au taxe me hérisse le poil!, acroir que cetain d'entre vous sont content d'en payer !
alors
ne dite rien et faite ce que bon vous semble, surtout pour une piscine en bois de 20m2 !et si personne n'a vu sur votre terrain (méfiez vous du gentil voisin avec qui vous prenez l'appero!)
cdlt
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