Que puis je mettre comme piscine??

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arnaud30
Auteur du sujet

Messages : Env. 30
De : Uzès (30)
Ancienneté : + de 5 ans
Le 20/11/2014 à 18h48
Que puis je mettre comme piscine??
Bonjour
Voila je comptais cet hiver installer ma futur piscine 4.5*3.5 en panneaux poly et semi enterré de chez piscine bois composite, si quelqu un connait.
Je suis allé a la mairie ce matin afin de prendre des renseignements, et on me dis qu'etant en zone Agricole (alinéa fort???????????(qu est ce qu elle me dit elle))
je ne peux pas mettre de piscine enterrée ou semi enterré.
Que du hors sol demontable, donc pas de piscine bois non plus a priori.
Quelqu un est il dans le meme cas que moi, et qu'a t il fait.
Car a part le faire sans demander d'autorisaion, je vois pas grande solution, ou alors mini piscine....


Merci
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ahunuivoile

Messages : Env. 2000
Dept : Aude
Ancienneté : + de 7 ans
Le 20/11/2014 à 18h58
Bsr
votre terrain est il visible de la rue non? dans ce cas mettez y la piscine de vos rève et ne vous occupez pas des autres !
cdlt
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arnaud30
Auteur du sujet

Messages : Env. 30
De : Uzès (30)
Ancienneté : + de 5 ans
Le 20/11/2014 à 19h21
J'y ai pensais, c est d ailleur ce que je voulais faire au debut.
Mais j ai peur que dans un an ou deux ont viennent me voir en me disant que c est pas reglo, et qu il faut tout enlever.
J ai quasiment pas de voisin, je suis perdu dans les champs, mais toujours une petite apprehension d'investir 4 ou 5000 euros, et que
par la suite on me disent de tous enlever.
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monsieur piscines

Messages : Env. 3000
De : Monté-carlo (98)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 20/11/2014 à 20h49
arnaud30 a écrit:J'y ai pensais, c est d ailleur ce que je voulais faire au debut.
Mais j ai peur que dans un an ou deux ont viennent me voir en me disant que c est pas reglo, et qu il faut tout enlever.
J ai quasiment pas de voisin, je suis perdu dans les champs, mais toujours une petite apprehension d'investir 4 ou 5000 euros, et que
par la suite on me disent de tous enlever.



Salut
tu trouveras toujours ici des craintifs ou des envieux qui t'en raconterons d'autant plus qu'ils n'y connaissent rien .

Mais je reprends à 100% les commentaires d'Ahunuivoile , fais sans crainte ta piscine .
Par contre , tu seras en contravention avec une norme .

Qu'est ce que celà signifie ... Dans ton cas pas grand chose , celà veut dire que ta piscine n'aura pas d'existence légale et que lors de la revente éventuelle de ta maison , le nouveau propriétaire sera averti avant achat que la piscine n'a jamais eu de certificat de conformité ...

Si c'est un gars comme Ahunuivoile ou comme moi , il s'en fiche et se réjouira de n'avoir de fait rien à payer en plus ..
Si c'est un craintif , il te faudra trouver un autre acquéreur , tout simplement ...

mais la bonne nouvelle , c'est qu'hormis si tu faisais celà en face du chateau de Versailles ou dans la cour commune d'un collectif , il est impossible de te faire démonter quoi que ce soit ...

Mais il vont t'écrire ... en te signalant la contravention ( pas comme sur la route , aucune amende n'est prévue ) par contre , ton bonheur , serait comme c'est arrivé à pas mal de mes clients qu'ils te mettent le même impôt que les autres car à la minute où tu serais imposable , ils ne pourraient plus faire autrement que de régulariser et d'officialiser ta piscine , car il y a une jurisprudence à ce sujet ...

Donc , ou tu vends dans les deux à trois ans et ne le fait pas ou tu ne comptes pas vendre avant perpette et fais-le sans abuser et en prenant soin de bien faire une déclaration de travaux même si tu sais pertinament qu'elle va être refusée et surtout re-dépose en une sans faire état de la première et fais les travaux avant d'avoir reçu le refus ...

Celà a son importance ...

Le risque de déstruction existe pour les maisons , et les surfaces construites au dessus de sol , pas pour les piscines en règle générale
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elokan

Messages : Env. 6000
Ancienneté : + de 10 ans
Le 20/11/2014 à 21h48
+1

Des piscines sans demande j'en connais quelques unes.....
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ahunuivoile

Messages : Env. 2000
Dept : Aude
Ancienneté : + de 7 ans
Le 21/11/2014 à 09h44
Bjr,

Mr Piscine dit , je cite : '' en prenant bien soin de faire une déclaration de travaux ''

si vous faite cela , vous allez recevoir une déclaration H1 a remplir, et vous paierez!!

ne dite rien!!!!

pour le reste , je suis d'accord a vec Mr piscine

cdlt
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monsieur piscines

Messages : Env. 3000
De : Monté-carlo (98)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 21/11/2014 à 09h55
Bonjour Ahunuivoile

je suis de coeur d'accord avec ton dernier commentaire mais tu comprendras qu'en tant qu'ancien professionnel , je ne puisse dire un truc pareil Biggrin
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arnaud30
Auteur du sujet

Messages : Env. 30
De : Uzès (30)
Ancienneté : + de 5 ans
Le 22/11/2014 à 07h00
Je vais me renseigner pour une piscine bois un peu enterré, et si c est pas OK non plus je ferai mon projet comme prevu.
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arnaud30
Auteur du sujet

Messages : Env. 30
De : Uzès (30)
Ancienneté : + de 5 ans
Le 03/12/2014 à 14h11
Donc reponse de la mairie, pas de piscine possible sauf du hors sol mais a laisser que 3 mois dans l'année.
Du coup on se rabat sur une piscine bois Miami 4.86*3.36 de chez habitat et jardin, que je vais semi enterrer de 30cm.
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monsieur piscines

Messages : Env. 3000
De : Monté-carlo (98)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 03/12/2014 à 15h10
Il y a un recours administratif possible contre la mairie , gratuit et sans frais
c'est même inscrit en bas du document ..

De plus le refus de la mairie date de quand ?

S'il a plus de 30 jour du dépôt initial , sans autre preuve d'envoi de leur part , tu peux construire ce que tu veux !

Et s'ils ne t'ont pas envoyé leur refus en recommandé , il compte pour du beurre Blush
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arnaud30
Auteur du sujet

Messages : Env. 30
De : Uzès (30)
Ancienneté : + de 5 ans
Le 04/12/2014 à 08h36
En fait, j ai fait une demande verbale avant de m'engager dans des tas de papiers, pas de trace ecrite.
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monsieur piscines

Messages : Env. 3000
De : Monté-carlo (98)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 04/12/2014 à 09h06
arnaud30 a écrit:En fait, j ai fait une demande verbale avant de m'engager dans des tas de papiers, pas de trace ecrite.



Eh bien tu as eu grand tort : car s'il n'y a pas de traces écrites pour toi , comprends dès lors qu'il n'y en a pas pour eux non plus , or , la loi les oblige à justifier un refus et si la justification est entachée d'illégalité , tu conserves tes droits , de même si on ne te répond pas dans un délai de 30 jours

Je trouve donc dommage car tu as gâché là deux possibilités d'avoir ta piscine .

Mon conseil : fais ta demande vers le 15 décembre : avec les fêtes ils risquent bien de l'avoir dans l'os et toi d'avoir la piscine de tes rèves

Une demande ou un refus verbaux n'ont aucune valeur légale , ni dans un sens ni dans l'autre !
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MP
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biodisdonc

Messages : Env. 2000
Dept : Gers
Ancienneté : + de 6 ans
Le 04/12/2014 à 10h12
Re: Que puis je mettre comme piscine??
arnaud30 a écrit: et on me dis qu'etant en zone Agricole (alinéa fort???????????(qu est ce qu elle me dit elle))

Merci


Salut,
Le classement en zone agricole n'est pas suffisant pour interdire une piscine.
Il se peut que la mairie ne soit pas au courant, auquel cas tu peux leur montrer cette jurisprudence tout en restant diplomate et discret:
http://www.jurisprudentes.net/Autorisation-d-une-piscine-en-zone.html
http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?oldAction=rechJuriAdmin&idTexte=CETATEXT000023853349&fastReqId=268113075&fastPos=1
Mais il y a peut-être d'autres raisons à ce refus et espérer un retard dans le traitement des dossiers pendant les fêtes me semble un très bonne idée, MP est un vrai roublard.
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monsieur piscines

Messages : Env. 3000
De : Monté-carlo (98)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 04/12/2014 à 10h30
Attention tout de même à l'emploi des diverses jurisprudences .
Contrairement à certaines idées reçues ,une jurisprudence est un fait de justice qui permet sur le fond de se baser sur un fait similaire déjà jugé pour obtenir gain de cause sur son affaire à soi...

Encore faut il pour "homologuer" si j'ose dire sa propre affaire , que les faits soient rigoureusement identiques tant dans la demande que dans les circonstances du déroulement de l'affaire précédente.

Autant dire que dans bien des cas , les faits n'ayant pas 100% de similitudes , les tribunaux homologuent souvent beaucoup moins de cas de jurisprudence que n'en espèrent les particuliers !
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MP
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biodisdonc

Messages : Env. 2000
Dept : Gers
Ancienneté : + de 6 ans
Le 04/12/2014 à 10h44
monsieur piscines a écrit:Attention tout de même à l'emploi des diverses jurisprudences .


Tout à fait, il s'agit seulement d'utiliser la jurisprudence pour convaincre le maire de donner un avis favorable.
Croire qu'une jurisprudence permettrait de se passer d'autorisation officielle serait pour le moins imprudent.
Les maires sont souvent agacés par des refus administratifs pour des constructions qui ne gênent rien ni personne et qui génèreraient pourtant des revenus pour la commune.
Toutes les communes de France ont besoin de sous, c'est un argument qui peut compter.
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