Piscine et distance Fosse Septique ?

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 598 fois
cyrillemarie1968
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Var
Ancienneté : + de 1 an
Le 17/09/2019 à 09h51
Piscine et distance Fosse Septique ?
Bonjour,
Qui peut m'éclairer (et éventuellement me donner le texte de loi qui va bien) sur la distance à respecter entre un bord de piscine et la fosse septique ? 
On me dit qu'il faut respecter une distance de 5 mètres !
Merci d'avance
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zaphod_83

Messages : Env. 50
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 1 an
Le 18/09/2019 à 09h11
Bonjour,

Il existe un PLU sur votre commune ? Si oui que dit-il sur cE point ?
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cyrillemarie1968
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Var
Ancienneté : + de 1 an
Le 20/09/2019 à 09h15
Bonjour, merci pour votre réponse, le PLU est en cours actuellement
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zaphod_83

Messages : Env. 50
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 1 an
Le 20/09/2019 à 09h38
En cours de modification ? d'élaboration ?
Quel est le règlement d'urbanisme en vigueur aujourd'hui ? C'est lui qui pourra vous dire la distance à respecter ou bien voir le règlement sanitaire départemental.
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magicamille

Messages : Env. 200
Dept : Aveyron
Ancienneté : + de 9 mois
Le 04/10/2019 à 17h04
Moi j'ai à peine 4m , mais rien de spécifié par les services concernés...
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cyrillemarie1968
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Var
Ancienneté : + de 1 an
Le 04/10/2019 à 17h43
Bonjour,
merci pour vos réponses, en ce qui concerne le PLU en cours d'élaboration, je vais prendre attache avec la mairie.
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biodisdonc

Messages : Env. 2000
Dept : Gers
Ancienneté : + de 5 ans
Le 04/10/2019 à 18h39
cyrillemarie1968 a écrit:Bonjour,
merci pour vos réponses, en ce qui concerne le PLU en cours d'élaboration, je vais prendre attache avec la mairie.


Salut,
Tu nous fais un retour quand tu as la réponse ?
Cela sera certainement utile un jour ou l'autre pour un autre forumeur.
A+
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cyrillemarie1968
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Var
Ancienneté : + de 1 an
Le 04/10/2019 à 19h38
Oui oui bien sur pas de souci
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