Piscine pas au cadaste Résolu

Ce sujet comporte 23 messages et a été affiché 6.674 fois
 
Env. 20 message
Bonjour

voici ma question. J'ai un projet de piscine donc je prepare la DDT, je regarde sur le cadrastre pour faire mes plans et la , oh surprise ! je vois que a de très rares exceptions (2 pour etre précis); aucunes des piscines de mon voisinage ne figurent sur le relevé du cadrastre (certaines sont la depuis plus de 20 ans je précise) . Je suis très surpris. 

est ce normal selon vous, est ce que c'est un oubli du cadastre ou est ce un "oubli" de mes voisins?

Je dis tout de suite, je veux pas jouer le salaud et balancer mes voisins mais c'est super troublant vous avouerez ...

merci de votre retour
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Messages : Env. 20
Dept : Oise
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Env. 2000 message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une piscine...

Allez dans la section devis création de piscine du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de pisciniers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les pisciniers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : http://www.forumpiscine.com/devis_piscine/0-74-devis_creation_de_piscine.php
 
Env. 2000 message
Bonsoir
Je mise pour un « oubli » de déclaration de votre voisinage
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Messages : Env. 2000
De : Vienne (38)
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Env. 40 message
Bonsoir
je me pose la même question sur 3 piscines dans mon voisinage 0 au cadastre...
je pense pas que le cadastre oubli de se modifier...
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Messages : Env. 40
Dept : Drome
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Env. 2000 message
Le cadastre est remis à jour tous les 6 à 8 mois suivant les communes
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Messages : Env. 2000
De : Vienne (38)
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Env. 40 message
Elles y sont depuis plus de 5 ans... sinon ils sont très en retard au cadastre chez moi
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Messages : Env. 40
Dept : Drome
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Env. 200 message
Eh bien non !

Certaines communes sont à jour et d'autres , souvent les plus petites décident simplement de ne mettre à jour que les données concernant les batiments et non les piscines et autres aménagements n'ayant pas d'emprises hors-sol .

Tout simplement !

Ce n'est donc pas forcément un défaut de déclaration de la part des propriétaires , au contraire , plus la piscine est ancienne , plus elle a de chance de ne pas être cadastrée , ce qui ne veut pas dire qu'elle n'est pas déclarée !
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Messages : Env. 200
Dept : Paris
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Env. 2000 message
Salut,

Chez moi le cadastre était tenu à jour, par contre, il fallait se déplacer et aller les voir.
Le site "cadastre.gouv.fr" n'a été mis à jour que des années plus tard.
Depuis, la mise à jour a peut-être été automatisée, mais je ne parierai pas dessus.
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Messages : Env. 2000
Dept : Gers
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Env. 2000 message
Le cadastre est mis à jour obligatoirement tous les 3 ans et ce, quelle que soit la commune, grande ou petite....
C est la loi. De là à ce que les communes se soustraient à celle ci, j ai de forts doutes.
Plus généralement, le cadastre est mis à jour tous les 6 à 8 mois en fonction des ventes immobilières enregistrées par les notaires.
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Messages : Env. 2000
De : Vienne (38)
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Env. 200 message
Loicsoufflet a écrit:Le cadastre est mis à jour obligatoirement tous les 3 ans et ce, quelle que soit la commune, grande ou petite....
C est la loi. De là à ce que les communes se soustraient à celle ci, j ai de forts doutes.
Plus généralement, le cadastre est mis à jour tous les 6 à 8 mois en fonction des ventes immobilières enregistrées par les notaires.


TOUT FAUX !

Les seuls renseignements cadastraux mis à jour sont ceux de ta trésorerie générale et l'on comprend vite pourquoi .

Plus prosaïquement sur 36.529 comunes françaises , plus d'une sur deux compte moins de 500 habitants au 1er janvier 2015.

J'espère que tu comprends aisément que même si tu doutes que " les communes se soustraient " je puis te dire que lorsqu'un maire d'une commune de 500 hab a fini sa journée , avec parfois le concours d'une secrétaire bénévole à 1/3 de temps , il ne va pas passer sa nuit à mettre a jour la paperasse.

De fait seuls les bâtiments et constructions sont mis à jour et faut-il encore une fois le rappeler en terme d'urbanisme les piscines ne sont ni un batiment ni une construction.

Ce qui est mis à jour c'est le domaine déclaratif ( déclaration cerfa ) car c'est ce document qui donne le là pour encaisser les sous .

D'ailleurs si tu étais dans le vrai les perceptions n'auraient pas à se servir de googl* pour rechercher les fraudes au niveau piscines déclarées , elles n'auraient qu'à consulter le cadastre , ce qui prouve bien qu'il n'est absolument pas à jour .

Et au final , compte tenu du monde ultra-fliqué dans lequel nous vivons , c'est plutôt un point rassurant !
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Messages : Env. 200
Dept : Paris
Ancienneté : + de 3 ans
 
Env. 3000 message
Au nom de la loi a écrit:
Plus prosaïquement  sur 36.529 comunes françaises , plus d'une sur deux compte moins de 500 habitants au 1er janvier 2015.

puisqu'on est dans chiffres, ces communes de moins de 500 habitants représentent moins de 7% de la population, ce n'est donc pas vraiment représentatif.
Piscine 10x5 fond plat sous abri télescopique
traitement brome
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Messages : Env. 3000
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Env. 2000 message
Et bien! Quel ton vindicatif !

Permet moi, moi aussi de t annoncer que tu es dans le « archi faux »
Les piscines sont considérées comme des éléments notifiés au cadastre au même titre que les abris de jardin et ce , qu’elles que soient leurs dimensions.
Cela se fait par voie déclarative ou par constat visuel.
Comme le sujet porte sur la présence ou non de piscine affichées au cadastre, celles qui ne sont pas présentes sont intimement liées à un « oubli » de déclaration préalable.
Ne soit pas certain de détenir la vérité à chaque fois. Tu fais une erreur mais on ne t en veux pas pour autant. L erreur est humaine et médico-légal Biggrin
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Messages : Env. 2000
De : Vienne (38)
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Env. 200 message
chri49 a écrit:
puisqu'on est dans chiffres, ces communes de moins de 500 habitants représentent moins de 7% de la population, ce n'est donc pas vraiment représentatif.



C'est au contraire on ne peut plus représentatif . Et ceci pour plusieurs raisons .

34 672 communes ont moins de 5 000 habitants . Celà ne fait donc pas 7 % mais un petit 95 % DES COMMUNES , car les communes de - de 5.000 ne sont pas mieux loties que les moins de 500 !

En clair la plupart des communes de France sont de petites mairies avec peu ou pas de personnels et leur temps n'est pas extensible et leurs priorités sont ailleurs

Celà dit , au vu du nombre de posts qui demeurent sans réponse sur ce site , peut-être pourrait-on reprendre tous ensemble le chemin de l'entr'aide ?

mais si celà fait plaisir à un ou plusieurs d'entre nous de lire que les registres cadastraux sont à jour , eh bien disons qu'il le sont
1
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +3 ans.
Messages : Env. 200
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Env. 3000 message
C'est bien de piocher des infos sur le web, mais c'est mieux de tout lire, et encore mieux de ne pas raconter trop d’âneries, car oui, en 1995 les communes de - de 500 habitants représentaient 7% de la population....
Mais sans doute nous diras tu que les "ingénieurs" piscine sont plus au fait de la démographie que ceux de l'INSEE
https://www.insee.fr/fr/statistiques/1908488
Piscine 10x5 fond plat sous abri télescopique
traitement brome
2
Messages : Env. 3000
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Env. 200 message
chri49 a écrit:C'est bien de piocher des infos sur le web, mais c'est mieux de tout lire, et encore mieux de ne pas raconter trop d’âneries, car oui, en 1995 les communes de - de 500 habitants représentaient 95% DES COMMUNES ...





Il convient surtout lorsque tu débites des ânneries de ne pas les attribuer aux autres intervenants mais de les garder pour toi .

et au passage d'éviter de citer des extraits qui donnent raison a ton interlocuteur .

Ainsi que le confirme l'INSEE les communes DE MOINS DE 1.000 habtitants représentent 94 % des COMMUNES de l'Exagone en 2018 ,

DES COMMUNES pas des habitants .

Donc , reprenons le fil du post , merci : les cadastres ont du mal à se mettre à jour car DANS LES PETITES COMMUNES , il y a peu de personnel .
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Edité 3 fois, la dernière fois il y a +3 ans.
Messages : Env. 200
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Env. 3000 message
Pour le coup dans le lien juste au dessus tu pouvait t’arrêter au premier encadré!
pas de trace de chiffres pour le communes de moins de 1000 habitatnt dans le document, mais t'as raison ca fait pas avancer le schmilblick, c'était juste pour corriger des chiffres et que forum piscine reste un site sérieux et bien documenté
Piscine 10x5 fond plat sous abri télescopique
traitement brome
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Edité 1 fois, la dernière fois il y a +3 ans.
Messages : Env. 3000
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Env. 200 message
Ainsi que je l'ai très poliment ajouté quelques posts auparavant si un intervenant a besoin pour passer une bonne journée , que j'écrive uniquement ce qu'il lui fait plaisir , il n'a qu'à carrément dicter demandes et réponses .

Dans ces cas-là , celà s'appelle simplement un blog au lieu d'un forum
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Messages : Env. 200
Dept : Paris
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Env. 2000 message
Salut,

C'est très vilain de corriger son message après avoir eu une réponse


Au nom de la loi a écrit:
C'est au contraire on ne peut plus représentatif . Et ceci pour plusieurs raisons .

34 672 communes ont moins de 5 000 habitants . Celà ne fait donc pas 7 % mais un petit 95 % de la population, car les communes de - de 5.000 ne sont pas mieux loties que les moins de 500 !



Au nom de la loi a écrit:

C'est au contraire on ne peut plus représentatif . Et ceci pour plusieurs raisons .

34 672 communes ont moins de 5 000 habitants . Celà ne fait donc pas 7 % mais un petit 95 % DES COMMUNES , car les communes de - de 5.000 ne sont pas mieux loties que les moins de 500 !





"95 % de la population" devenu "95 % DES COMMUNES"

Ça n'a pas du tout le même sens, tu aurais pu reconnaître ton erreur au lieu de la corriger...
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Messages : Env. 2000
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Env. 200 message
biodisdonc a écrit:Salut,
C'est très vilain de corriger son message après avoir eu une réponse
"95 % de la population" devenu "95 % DES COMMUNES"
Ça n'a pas du tout le même sens, tu aurais pu reconnaître ton erreur au lieu de la corriger...





Et toi tu devrais réfléchir avant d'écrire , car si effectivement j'avais simplement reconnu et non corrigé l'erreur , celle-ci serait demeurée et comme le dit avec beaucoup de franchise un autre intervenant : c'est évidemment pour que forum piscine reste un site sérieux et bien documenté .
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Messages : Env. 200
Dept : Paris
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Env. 2000 message
Au nom de la loi a écrit:




Et toi tu devrais réfléchir avant d'écrire , car si effectivement j'avais simplement reconnu et non corrigé l'erreur , celle-ci serait demeurée et comme le dit avec beaucoup de franchise un autre intervenant : c'est évidemment pour que forum piscine reste un site sérieux et bien documenté .



"Et toi tu devrais réfléchir avant" de corriger, car cette correction a fait que le message de chri49 à perdu tout son sens, puis tu en as insidieusement profité pour lui répondre: " tu débites des ânneries ".

C'est un procédé malhonnête qui n'a pas sa place dans un forum.
2
Messages : Env. 2000
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Env. 200 message
biodisdonc a écrit:
C'est un procédé malhonnête qui n'a pas sa place dans un forum.



C'est vrai que toi , tes interventions , tes "like" et tes sous entendus sont toujours un modèle d'honnêteté

Ecoute , tu sais pas ? je vais t'aider à exister en m'absentant du forum quelques mois parce que d'une part , je ne tiens pas à contribuer à pourrir ce fil et d'autres part parce que visiblement il est difficile à certains de se concentrer sur le fond des questions lorsque j'y participe
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Messages : Env. 200
Dept : Paris
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Env. 2000 message
Et bien!
Il n y a pas que moi alors qui raconte des âneries ! Biggrin
Ça fait plaisir! En fait, je crois que c est surtout le ton qui dérange et le respect de chacun envers chacun est très important.
On ne peut pas se pointer sur chaque fil de discussion et balancer des « FAUX » comme cela a été fait.
Je pense que Au non de la loi a toute ça place sur le forum et c est bien normal. Il donne des infos intéressantes mais cela ne doit pas se soustraire à la politesse et à l acceptation d avis divergents.
Tongue
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Messages : Env. 2000
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Env. 3000 message
Au nom de la loi a écrit:
Loicsoufflet a écrit:Le cadastre est mis à jour obligatoirement tous les 3 ans et ce, quelle que soit la commune, grande ou petite....
C est la loi. De là à ce que les communes se soustraient à celle ci, j ai de forts doutes.
Plus généralement, le cadastre est mis à jour tous les 6 à 8 mois en fonction des ventes immobilières enregistrées par les notaires.


TOUT FAUX !

Les seuls renseignements cadastraux mis à jour sont ceux de ta trésorerie générale et l'on comprend vite pourquoi .

Plus prosaïquement sur 36.529 comunes françaises , plus d'une sur deux compte moins de 500 habitants au 1er janvier 2015.

J'espère que tu comprends aisément que même si tu doutes que " les communes se soustraient " je puis te dire que lorsqu'un maire d'une commune de 500 hab a fini sa journée , avec parfois le concours d'une secrétaire bénévole à 1/3 de temps , il ne va pas passer sa nuit à mettre a jour la paperasse.

De fait seuls les bâtiments et constructions sont mis à jour et faut-il encore une fois le rappeler en terme d'urbanisme les piscines ne sont ni un batiment ni une construction.

Ce qui est mis à jour c'est le domaine déclaratif ( déclaration cerfa ) car c'est ce document qui donne le là pour encaisser les sous .

D'ailleurs si tu étais dans le vrai les perceptions n'auraient pas à se servir de googl* pour rechercher les fraudes au niveau piscines déclarées , elles n'auraient qu'à consulter le cadastre , ce qui prouve bien qu'il n'est absolument pas à jour .

Et au final , compte tenu du monde ultra-fliqué dans lequel nous vivons , c'est plutôt un point rassurant !


On c'est emballé, moi le premier...
Je voulais juste dire que toutes ces petites communes ne représentes pas grand monde d'après des chiffres officiels (7%).
Après pour ce qui est du cadastre, je revient de leur site et autour de chez moi je vois toutes les piscines, sauf la mienne qui est déclarée !
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Messages : Env. 3000
Dept : Maine Et Loire
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Env. 2000 message
Soyons soft, et visiblement, Nous avons tous raison.
Rien ne sert de s énerver et pour fréquenter ce forum très régulièrement, je sais que les acteurs principaux de ce forum sont non seulement, efficaces, réactifs, de bonne volonté et agréables, bref ! Vous êtes au top les gars!
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Messages : Env. 2000
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