Refus déclaration préalable cause zonage UX

Bonjour,

Vous ne donnez aucune précision, il est donc impossible de vous répondre.

Quels motifs justifient l'opposition ? Avez-vous lu le règlement de la zone UX du PLU ?

Bonjour,
Je n'ai pas encore le refus officiel, j'ai juste été convoquée en mairie pour me signaler que je ne pouvais pas faire de piscine en zone UX..
Le règlement stipule effectivement que les piscines, pergolas, etc sont interdites.
J'aimerais savoir s'il existe des solutions, je sais que d'autres personnes ont des piscines en zone UX.
Bonne journée

Si le règlement interdit les piscines vous ne pouvez pas en créer une. Dura lex sed lex malheureusement

Si j'ai bien lu le descriptif des zones, les zones UX (il y en a plusieurs) sont des zones artisanales, commerciales ou industrielles où les habitations sont tolérées si elle sont intégrées dans les bâtiments qui correspondent à la vocation de la zone, par exemple habitation du gardien,

Je cite :
" ARTICLE LIMINAIRE

La zone UX est une zone réservée à la gestion et au développement des activités économiques existantes.

Article UX1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
Sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol ne répondant pas à la vocation dominante de
la zone telle que précisée ci-avant, ou ne répondant pas aux conditions définies à l'article 2 ci-après, et
notamment ......"

L'article 2 concerne les cas particuliers comme la reconstruction après un incendie.

c'est bien votre cas, et que vous êtes bien en zone UX, ça sera difficile d'avoir gain de cause, même si dans d'autres circonstances des solutions sont possibles. Après m'avoir informé que je n'avais pas le droit de faire une piscine, une rencontre avec les services de l'urbanisme de ma mairie (des gens très bien, qui ont cherché comment faire) a permis de trouver une solution, j'ai seulement eu une limitation de la taille et l'interdiction de couvrir avec un abri haut.