Declaration piscine

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BC
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Le 16/11/2007 à 16h46
Declaration piscine
Bonjour,

Hier nous avons contacté le maire de notre future commune au sujet de notre future piscine ce matin nous sommes passés en mairie ou il nous avait laissé un formulaire à completer.

Cerfa n° 13404*01

Mais quand je regarde le dossier j ai l impression que rien ne correspond à notre projet piscine. Huh pourriez vous me dire clairement ce que vous avez du faire avant de demarrer la construction de votre piscine.( declaration documents etc etc)

La piscine est une 8*4 enterrée

Merci par avance

BC
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Auto-promo
Trouvez des pros
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une piscine...

Allez dans la section devis création de piscine du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de pisciniers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les pisciniers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : http://www.forumpiscine.com/devis_piscine/0-74-devis_creation_de_piscine.php
Fistonne

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Le 16/11/2007 à 17h26
Déclaration préalable, c'est le bon papier.

Tout est là :
http://www.nouveaupermisdeconstruire.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=116
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BC
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Messages : Env. 10
De : Metz , Moselle (57)
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Le 17/11/2007 à 11h46
Bonjour,

Merci Fistonne pour ce lien interessant je vais regarder ca de plus pres !!!

Bon week end

BC
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Fistonne

Messages : Env. 60
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Le 17/11/2007 à 11h56
Ma réponse a pu paraitre seche, mais si tu as besoin d'autres renseignements n'hésite pas.
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BC
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Messages : Env. 10
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Le 17/11/2007 à 16h19
Fistonne a écrit:Ma réponse a pu paraitre seche, mais si tu as besoin d'autres renseignements n'hésite pas.


Pas de souci pour la réponse Happy le principal c est d avoir une bonne réponse tu m as sauvé d un possible monologue Laugh

A priori en regardant le formulaire j ai a completer la page 1 et une partie des questions du 3 de la page 2
Et apres je suppose que c est le grand 5 qu il faut completer
En revanche je comprend disons quenini sur le tableau 5.3 Wink

Mais je suppose qu en allant voir notre pisciniste il sera surement plus a l aise avec ce genre de formulaire non ? Sleep

Bc un peu a la rue sur ce dossier Unsure
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Patbebert

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Le 17/11/2007 à 16h30
Je croyais qu'il fallait demander une modification du permis tant que la construction n'avait pas eu son certificat de conformité. ?
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20 sept 08: début des travaux piscine...
Novembre 2009: mise en eau...
« L'homme de la Pampa, parfois rude reste toujours courtois ! »
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Fistonne

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Le 17/11/2007 à 16h36
Tu remplis cadres 1 2 3 complètement

Cadre 5.1, tu coches "nouvelle construction" et tu remplis le bref descriptif du projet.

Cadre 5.2, tu coches "Piscine"

Cadre 5.3, je te répondrai après un virement de 150 euros sur mon compte....

Non bon Cadre 5.3, tu ne généres pas de shon avec ta piscine sauf si elle est couverte avec un abri de plus de 1m80.



On part du principe qu'il n'y a que ta maison sur ton terrain pour l'instant.
5.31, Case A --> tu indiques la shon des constructions existantes sur ton terrain, tu la retrouveras sur le permis de construire.
5.31, Case B --> tu mets "0"
5.31, Case A+B+C+D+E+F -->tu remets la valeur de A
5.310, Case A --> la même valeur que la case tout en haut.
5.310, Case A+B+C+D+E+F --> la même valeur que la case tout en haut.

Logiquement, tu as les 4 coins du tableau remplis avec la même valeur et la 2ème case en haut avec "0" et c'est TOUT.
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BC
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Messages : Env. 10
De : Metz , Moselle (57)
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Le 17/11/2007 à 20h04
Fistonne a écrit:Tu remplis cadres 1 2 3 complètement

Cadre 5.1, tu coches "nouvelle construction" et tu remplis le bref descriptif du projet.

Cadre 5.2, tu coches "Piscine"

Cadre 5.3, je te répondrai après un virement de 150 euros sur mon compte....

Non bon Cadre 5.3, tu ne généres pas de shon avec ta piscine sauf si elle est couverte avec un abri de plus de 1m80.



On part du principe qu'il n'y a que ta maison sur ton terrain pour l'instant.
5.31, Case A --> tu indiques la shon des constructions existantes sur ton terrain, tu la retrouveras sur le permis de construire.
5.31, Case B --> tu mets "0"
5.31, Case A+B+C+D+E+F -->tu remets la valeur de A
5.310, Case A --> la même valeur que la case tout en haut.
5.310, Case A+B+C+D+E+F --> la même valeur que la case tout en haut.

Logiquement, tu as les 4 coins du tableau remplis avec la même valeur et la 2ème case en haut avec "0" et c'est TOUT.


Tu sais quoi Fistonne t es un amour Wub un tt grand merci là forcement ca me semble bien plus clair Happy


Il me semble avoir lu que c etait a rendre en double exemplaire c est bien ca ?

Merci beaucoup pour le temps que tu consacres a repondre a mes questions je te l accorde de debutante Happy

BC

Edité 2 fois, la dernière fois il y a +50 ans.
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florélie37

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Ancienneté : + de 10 ans
Le 17/11/2007 à 20h11
Bonjour

nous l'avons rempli récemment et surtout ne pas oublier de mettre des photos

représentants l'emplacement de la piscine sur le terrain et sur l'environnement extérieur

bon courage

A+ Wink
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début des travaux le 3 septembre 2007
livrée le 9 juillet 2008
soit 5 mois avant la date prévue

florélie37
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Fistonne

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Le 17/11/2007 à 20h12
Tu me remercieras quand tu auras un retour positif et après le virement de 150 euros
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florélie37

Messages : Env. 100
De : Orléat (63)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 17/11/2007 à 20h14
oui en double exemplaires Laugh

site à voir si ce n'est déjà fait

http://www.eauplaisir.com/annuaire/forums/forum_piscine5.html

A+ Wink
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début des travaux le 3 septembre 2007
livrée le 9 juillet 2008
soit 5 mois avant la date prévue

florélie37
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BC
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
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Ancienneté : + de 10 ans
Le 17/11/2007 à 20h17
j ai édité mon message mais le temps d ecrire le reste y avait deja de nouveaux messages zetes trop rapides Laugh je colle là donc !!!

J ai également eu un bordereau de depots pieces jointes avec le dossier .. une liste exhaustive comme ils le disent ... toutes les pieces de la liste ne sont pas propres a la demande prealable pour une piscine je suppose ? ou alors je suppose mal ?

merci Florelie pour les infos ..
En fait concretement t as joint quels documents a ton dossier ? d ailleurs t as eu un retour positif ?

Ca arrive souvent le negatif ? Unsure

BC
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florélie37

Messages : Env. 100
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Ancienneté : + de 10 ans
Le 17/11/2007 à 20h24
pour l'instant pas de retour donc bon signe Rolleyes on l'a déposé le 23 octobre. Donc dans quelques jours, cela vaudra acceptation

on a rempli en indiquant qu'il s'agissait d'une piscine. Si je me souviens bien on a joint aussi un plan du chalet qui va servir pour la filtration et autres. On avait une photo de la dalle de la maison.
On a scanné la piscine et mise à l'emplacement prévu sur la photo et on a fait ainsi 3 photos montage, vue sud ,nord, ouest et est. (afin qu'ils voient la piscine située vis à vis de l'entourage)

voilà. C'est tout. Wink
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début des travaux le 3 septembre 2007
livrée le 9 juillet 2008
soit 5 mois avant la date prévue

florélie37
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Fistonne

Messages : Env. 60
Dept : Landes
Ancienneté : + de 10 ans
Le 17/11/2007 à 21h41
Il faut joindre DP1 à DP 9 sauf DP4.
J'ai déjà eu un retour positif.
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karlito31

Messages : Env. 60
De : Toulouse - France (31)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 18/11/2007 à 00h31
Ca vaudrait bien un résumé Fistonne, et une mise en post-it


encore merci pour toutes ces infos !
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Cordialement,

Karlito.
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