Piscine et réglementation?

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bouledog
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Ancienneté : + de 10 ans
Le 11/05/2006 à 15h32
Piscine et réglementation?
Je voudrais savoir à partir de quel moment on est pas soumis à l'impot pour une piscine semi enterrée, j'ai entendu parler qu'il fallait qu'elle dépasse de terre de 40 cm au moins pour ne pas payer d'impot dessus, est-ce exact?

Pour une piscine semi enterrée, faut il impérativement faire une demande à la mairie?

Quelles sont les règles de distances des limites séparatives pour implanter sa piscine sem enterrée?

Merci pour vos réponses.
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labricotier

Messages : Env. 30
De : Yvelines - Vallée De Chevreuse (78)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 12/05/2006 à 17h51
Même genre de question, mais moi, je souhaite me faire un golf 18 trous !!

C'est quoi la réglementation ????
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marie2

Messages : Env. 20
De : Vaucluse - Vedène (84)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 13/05/2006 à 21h32
MDR !! W00t
Moi aussi je veux faire un golf 18 trous, t'as des tuyaux ? Cool
Non, vraiment tu me fais trop rire !!
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dadou

Messages : Env. 100
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 10 ans
Le 21/05/2006 à 01h26
TOUTES les piscines sont imposables dès lors qu'elles restent fixes sur le terrain.

oui faut faire une déclaration de travaux
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Flo27

Messages : Env. 70
De : Nantes
Ancienneté : + de 10 ans
Le 21/05/2006 à 09h45
Faux, une psicine coque n'est pas imposable point de vue foncier mais habitation oui.

Sinon à partir du moment ou une piscine repose sur une dalle (sauf hors-sol), elle est imposable.

Que veux tu comme type de piscine ?
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Fraichement arrivée à Nantes, chaque chose en son temps Smile
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Bastide

Messages : Env. 1000
De : Ouest Lyon (69)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 21/05/2006 à 12h39
Selon la loi,
1 cm suffit pour considerer qu'une piscine est enterrée ou semi-enterrée!
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http://www.parlonspiscine.com/photos/voir-pid_177.php

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Flo27

Messages : Env. 70
De : Nantes
Ancienneté : + de 10 ans
Le 21/05/2006 à 13h20
Si je ne me trompe pas, une piscine enterrée mais qui repose sur un lit de sable (en bois) n'est pas imposable (pas de dalle).

D'ailleurs les piscine coque reposent sur un lit de gravier Wink

Le mieux est de te renseigner aux impots.
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Mumu

Messages : Env. 10
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 10 ans
Le 13/06/2006 à 14h12
Trop compliqué tout çà Crying
Je crois qu'on va prendre une tite piscine bébé Laugh Laugh
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Brickbroc

Messages : Env. 100
De : Haute Garonne (31)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 13/06/2006 à 14h57
Avant de se poser trop de questions sur ce que ca va couter d'enterrer de plus ou moins 1cm, deja se renseigner sur l'impot que ca coutera en plus (j'ai plus le chiffre en tete en gros, certains l'ont ?).

Tout ca pour dire que se coller une hors sol pour eviter l'impot, alors qu'on pourrait tres bien se payer l'impot et une vraie enterrée esthetique, ca serait vraiment trop bete.
Une piscine ca coute pas uniquement en impots, ca coute aussi en flotte, en produits, accessoires, etc.. alors bon, si on n'est pas ricrac, autant se faire plaisir jusqu'au bout et bien.

Les distances separatives dependent uniquement de la ville voire du quartier, donc seule la mairie a l'info. Elle pourrait surement renseigner aussi sur le cout en impositions.
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BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
-
Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.
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vpphil

Messages : Env. 30
Dept : Ille Et Vilaine
Ancienneté : + de 10 ans
Le 15/06/2006 à 18h47
Flo27 a écrit:Faux, une psicine coque n'est pas imposable point de vue foncier mais habitation oui.

Sinon à partir du moment ou une piscine repose sur une dalle (sauf hors-sol), elle est imposable.

Que veux tu comme type de piscine ?
Il faudrait en plus qu'elle soit démontable pour échapper à l'impôt. Tu peux toujours espérer convaincre ton inspecteur que tu la range dans ton garage l'hivers mais tu prends aussi le risque de fortement l'énerver et ça c'est pas très bon, il risque de checher la petite bête....
Comme le dit Brickbroc, ça ne coute pas très cher, mieux vaut se renseigner.
Philippe
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