Une piscine sur un terrain devenu inconstructible

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TRIALZONEUR
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Le 03/09/2015 à 20h53
Une piscine sur un terrain devenu inconstructible
Bonjour , je suis allé aujourd'hui faire ma déclaration de travaux pour ma piscine 8m X 4m , mais le problème est que ma maison qui a 25 ans et sur un terrain qui est devenu inconstructible il y a 10 ans quand la commune a fait un plan d'occupation des sols. Dans un premier temps la secrétaire de mon petit hameau ardéchois m'a dit que la construction d'une piscine n'était pas possible sur mon terrain , comme j'insistais elle a appelé la DDE ( enfin je crois) ou on lui a répondu que c'était possible sous condition que cette piscine ne soit pas trop loin de la maison , cette personne a demandé à la secrétaire de lui envoyer le plan de masse et la photo large de l'emplacement que j'avais faite pour avoir un avis verbal de sa hiérarchie, mais n'a pas pu nous donner une distance maximale entre la maison et la piscine ( sur mon plan de masse la piscine est à 15 mètres de la maison ), voilà j'en suis là mais je n'ai aucune idée de la distance que je dois mettre sur le plan de masse entre la maison et la piscine pour que la demande soit acceptée si ce premier "jet" est rejetté . Quelqu'un a t'il la réponse ?
PS je n'ai pas de problème de distance avec le voisin car j'ai la chance d'avoir un grand terrain
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juge dreed

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Le 03/09/2015 à 22h22
Bonjour

il faut simplement prendre rendez vous avec la DDT qui n'est autre que l'ancienne DDE et demandez conseil à un de leur responsable , en général ils sont sympa et c'est gratuit

Celà te permettra d'avoir un avis sans doutes ni intermédiaires .
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monsieur piscines , m.p. pour les habitués
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TRIALZONEUR
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Messages : Env. 20
Dept : Ardeche
Ancienneté : + de 4 ans
Le 10/09/2015 à 17h19
Bonjour , j'ai suivi votre conseil et j'ai bien fait , on m'a expliqué que faire une piscine sur un terrain non constructible sur lequel réside déjà une maison est toléré dans la mesure ou la piscine n'est pas trop éloigné de la maison principale. Ma maison est comme je le disais dans mon précédant message à 15 mètres mais j'ai une grande terrasse en beton de 7mètres devant la maison , ils considèrent donc que je ne plus qu'a 8 mètres de la maison et mon donné un avis oral favorable pour le projet !!
Me voilà heureux de me lancer (dés que j'aurais l'accord écrit ) dans les travaux
Voilà en espérant que ce post donne de l'espoir à tous ceux dont la maison est sur terrain devenu inconstructible
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TRIALZONEUR
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Messages : Env. 20
Dept : Ardeche
Ancienneté : + de 4 ans
Le 10/09/2015 à 17h26
Bonjour , j'ai suivi votre conseil et j'ai bien fait , on m'a expliqué que faire une piscine sur un terrain non constructible sur lequel réside déjà une maison est toléré dans la mesure ou la piscine n'est pas trop éloigné de la maison principale. Ma maison est comme je le disais dans mon précédant message à 15 mètres mais j'ai une grande terrasse en beton de 7mètres devant la maison , ils considèrent donc que je ne plus qu'a 8 mètres de la maison et mon donné un avis oral favorable pour le projet !!
Me voilà heureux de me lancer (dés que j'aurais l'accord écrit ) dans les travaux
Voilà en espérant que ce post donne de l'espoir à tous ceux dont la maison est sur terrain devenu inconstructible
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juge dreed

Messages : Env. 300
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
Le 11/09/2015 à 12h42
TRIALZONEUR a écrit:Bonjour , j'ai suivi votre conseil et j'ai bien fait , on m'a expliqué que faire une piscine sur un terrain non constructible sur lequel réside déjà une maison est toléré dans la mesure ou la piscine n'est pas trop éloigné de la maison .ils considèrent donc que je ne suis plus qu'a  8 mètres de la maison et mon donné un avis oral favorable pour le projet !!
Me voilà  heureux de me lancer (dés que j'aurais l'accord écrit )

Bonjour
Je suis ravi et content de vous avoir été utile et merci d'avoir pris la peine de donner des nouvelles
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monsieur piscines , m.p. pour les habitués
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