Sans déclaration auprès de la mairie

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 7.819 fois
Lancer un nouveau sujet Poster une réponse
 
Env. 50 message
Ma question est simple : qui a fait construire une piscine sans avoir fait une déclaration préalable de travaux auprès de la mairie ?
Que risque-t-on ?
0
Citer
Messages : Env. 50
De : Eysines (33)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 400 message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une piscine...

Allez dans la section devis création de piscine du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de pisciniers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les pisciniers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : http://www.forumpiscine.com/devis_piscine/0-74-devis_creation_de_piscine.php
 
Env. 6000 message
Bha qu'il te demande de la reboucher peut etre.

A mon avis certaine mairie sont plus strict que d'autre, je sais pas s'il on le droit de te dire quelque chose dans 10 ans par exemple, ou lorsque le maire aurra changé.
0
Citer
Messages : Env. 6000

Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 400 message
Il ne faut pas juste voir la mairie. Si la piscine génère des nuisances à des voisins et qu'il portent plainte, la mairie t'obligera à détruire ta piscine si elle est mal implantée ou dans le meilleur des cas, à faire une demande d'autorisation de travaux.
Au vu du travail que celà génère , c'est idiot de se passer de cette démarche administrative.
20 sept 08: début des travaux piscine...
Novembre 2009: mise en eau...
« L'homme de la Pampa, parfois rude reste toujours courtois ! »
0
Citer
Messages : Env. 400
De : Cussey Sur L'ognon (25)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

« Cable EDF enterré dans terrain et demande de DICT »
Discussion lancée par famille69160 - 1 réponses
« Câble du robot qui fait des noeuds »
Discussion lancée par vivelesoleil - 6 réponses
« Zone verte protégée »
Discussion lancée par Angiemu - 15 réponses
« Piscine de 10 m2 et pourtant la mairie demande une déclaration préalable »
Discussion lancée par Gioilene - 12 réponses
« Piscine de 10m2 mais sans consultation du PLU »
Discussion lancée par Roland34 - 11 réponses
« Assurance etancheite piscines mediester »
Discussion lancée par TITI 31 - 43 réponses
« Piscine et fiscalité »
Discussion lancée par cathare81 - 44 réponses

Picto forumC'est intéressant aussi !

Devis création de piscineArtisan
Devis création de piscine
Demandez des devis aux professionnels de votre région, en 3mn, gratuitement et sans engagement.
Forum administratifForum
Forum administratif
Dans le forum, posez vos questions, consultez celles des autres, entraidez-vous.
2
personnes
surveillent ce sujet
   Suivre ce sujet
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page Partagez cette page
Voir