Construction en VEFA et sécurisation piscine en option

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lutch81
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Nice (6)
Ancienneté : + de 4 ans
Le 03/08/2015 à 10h30
Construction en VEFA et sécurisation piscine en option
Bonjour,
Nous avons acheté une maison en VEFA avec une piscine. La piscine et ses dimensions sont prévues, mais dans la description de la maison il n’y a aucune info sur la sécurisation de la piscine. Donc j’en déduis que c’est en option.
Cependant, jusqu’à la livraison de la maison, il me semble que le promoteur est responsable de la sécurité sur le chantier, donc il est obligé de sécuriser la piscine ? Ce ne peut donc pas être en option ? Et de la même façon, pour la déclaration de conformité du lotissement il me semble que la piscine doit obligatoirement être sécurisée ? Le promoteur ne peut donc pas nous facturer un supplément pour la sécurisation de la piscine ? Comment cela se passe en général ?
Merci d’avance pour vos réponses. 
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Bastide

Messages : Env. 1000
De : Ouest Lyon (69)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 03/08/2015 à 21h49
Il a normalement obligation de sécuriser l'accès au chantier, et de fait la piscine est sécurisée pendant les travaux puisqu'elle se trouve sur ledit chantier.

Qu'est il précisé sur ton contrat concernant la piscine?

Pour le reste, tu achètes en VEFA et non clef en mains, je ne suis pas certain qu'il ai une obligation de ce côté la.
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http://www.parlonspiscine.com/photos/voir-pid_177.php

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lutch81
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Nice (6)
Ancienneté : + de 4 ans
Le 04/08/2015 à 16h19
Oui en fait je posais la question car quand on est allés chez le pisciniste il nous a dit qu'il était obligé de mettre un volet de piscine sur sa piscine extérieure car si des jeunes passent par dessus la barrière pendant la nuit et se noient il est responsable.
Maintenant je vois qu'il suffit de sécuriser pour qu'un enfant de 5 ans ne puisse pas y aller seul, effectivement le chantier est sécurisé de telle manière qu'un enfant de 5 ans ne puisse pas rentrer dessus, et ensuite il y aura un grillage autour de la propriété.
Donc tant que c'est en chantier je pense qu'il n'y a pas besoin de plus. Mais quid de l'obtention du certificat de conformité ? Est-ce qu'on peut l'obtenir si la piscine n'est pas sécurisée ? Le certificat de conformité doit-il être obtenu avant la livraison du bien ?
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Bastide

Messages : Env. 1000
De : Ouest Lyon (69)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 05/08/2015 à 13h21
Ton pisciniste, devrait être plus large quant à son devoir de conseil,
Il existe bien d'autre systèmes pour sécuriser un bassin, barrière physiques, barrière immatérielle, alarme, bâche à barre, volet, couvertures spécialisées, fond mobile, ...
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http://www.parlonspiscine.com/photos/voir-pid_177.php

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